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599 résultats pour « Alain LECLERC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007623989

Admin. suprême

24 novembre 1986

24 novembre 1986

Leclerc, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 15 sur 30

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CC

comm

6137222ecd580146773fae07

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

Alain X..., 2 / Mme Georgette X..., demeurant tous deux ...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fd9925966efe083b089ba47

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

[X] ne mentionne pas que l'appel porte sur le rejet de la demande de résiliation judiciaire du contrat et sur les primes 25% Leclerc. D'ailleurs aucune demande n'est formulée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2bbd3db21cbdd8a401

Appel

16 mars 2007

16 mars 2007

Alain né le 26 Janvier 1976 à MELUN (77), de José et de Z...

Source officielle
CC

comm

613723cecd5801467740e690

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Leclercq, conseiller rapporteur, M. Collomp, conseiller, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913c6

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Tribunal de Grande Instance de MEAUX-RG no 11/ 06014 APPELANTE Société LES VILLAS DE CHANTELOUP agissant poursuites et diligences de son représentant légal ayant son siège 30 Avenue du Général leclerc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c874bd3db21cbdd85554

Appel

14 février 2001

14 février 2001

transmission au procureur de la République, d'une procédure établie par le service de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à l' encontre de la SA A, exploitant le centre Leclerc

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01647

Cassation

30 septembre 2014

30 septembre 2014

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 avril 2012), que Mme X... a été engagée le 31 janvier 2004 par la société Hyper Grasse centre Leclerc

Source officielle
CC

comm

61372332cd58014677406b06

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

Nicot, Vigneron, Leclercq, Dumas, Léonnet, Poullain, Métivet, Mme Tric, conseillers, M. Huglo, Mme Mouillard, M. Ponsot, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

61372311cd58014677404f96

Cassation

24 mars 1998

24 mars 1998

Leclercq, Dumas, Léonnet, Poullain, Métivet, conseillers, M. Huglo, Mme Mouillard, M. Ponsot, Mme Graff, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

61372291cd580146773fe95f

Cassation

30 janvier 1996

30 janvier 1996

Nicot, Vigneron, Leclercq, Gomez, Léonnet, Poullain, conseillers, M. Lacan, Mme Geerssen, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920dd

Appel

26 février 2015

26 février 2015

.-75020 PARIS (France) Représentée par Me Pascale BETTINGER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0140 Assistée sur l'audience par Me Laurence LECLERCQ DEZAMIS, avocat au barreau de PARIS, toque :

Source officielle
CA

2ème Chambre

62760ccd593736057d78aa8f

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Mme [M] [O] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me LECLERCQ

Source officielle
CC

comm

613722cccd580146774019bc

Cassation

7 janvier 1997

7 janvier 1997

Leclercq, conseiller rapporteur, M. Nicot, conseiller, M. Mourier, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

696feaa2cdc6046d4708d087

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TROISIEME CHAMBRE CIVILE N° RG 23/05634 - N° Portalis DB3U-W-B7H-NLJQ 74C [Z] [B] [V] [R] épouse [B] C/ Société SCCV ATLAND SARCELLES LECLERC TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE --==00§00==-- ORDONNANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c68

Appel

26 janvier 2021

26 janvier 2021

V... de venir chercher les enfants sur le parking du Leclerc d'AURAY. A l'appui de l'incident diligenté devant la cour, Madame M...

Source officielle
CC

comm

613723b1cd5801467740d035

Cassation

5 décembre 2000

5 décembre 2000

Alain A..., demeurant ..., La société des établissements Jérôme X... , M.

Source officielle
CC

comm

61372322cd58014677405d8a

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

Vigneron, Leclercq, Dumas, Gomez, Léonnet, Poullain, conseillers, M. Huglo, Mme Mouillard, M. Ponsot, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable l'action de la SARLc/MM. Z

61372241cd580146773fb78f

Cassation

13 décembre 1994

13 décembre 1994

Alain C..., demeurant à Rosières, Joyeuse (Ardèche), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA

Source officielle
CC

soc

6137234ccd58014677407f53

Cassation

9 juin 1999

9 juin 1999

Alain XF..., demeurant ..., 10 / de M. Raymond A..., demeurant ..., 11 / de M. Guy N..., demeurant ..., 12 / de M. Marc XW..., demeurant ..., 13 / de M.

Source officielle