CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 474 résultats pour « Alexandre LIANCIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e Chambre

61632f5014ec5f96a7da092f

Appel

28 juillet 2011

28 juillet 2011

DU 28 JUILLET 2011 N°2011/ JMC/MLC Rôle N° 10/07904 [Z] [Y] C/ SARL INTER RESTAURATION Grosse délivrée le : à : Me Alexandre

Source officielle

Page 15 sur 74

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre civile 1-5

660f951ca40f8b0008cb79e7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[S] [F] une offre d'indemnisation conformément aux clauses générales du contrat liant les parties dans les trente jours de la signification de la présente ordonnance - condamné la société Allianz IARD

Source officielle
TJ

CH4 JCP FOND

6a0f782bcdc6046d477e9dd1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

les parties au 12 février 2025 ; A titre subsidiaire, - FIXER la date de déchéance du terme du contrat liant les parties au jour de la signification du présent exploit introductif d’instance ; A titre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b4aeba7ef77d000880b4c1

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b4aebe7ef77d000880b4c3

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b4aeca7ef77d000880b4c9

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a12714cdc6046d47e13dbd

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Les Roches - [Adresse 2] [Localité 2] * Représentant(s) : Maître Pauline KHIRA Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Madame Aline DAVY-RANCUREL Monsieur Alexandre

Source officielle
CC

civ1

61372101cd580146773f0340

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Les Flots (Hérault), 64°) Monsieur André XU..., demeurant Résidence de la Plage à Palavas Les Flots (Hérault), 65°) Monsieur Alexandre XV..., demeurant Résidence de la Plage à Palavas Les Flots (

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

686d62c6a2273490db1082a0

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[Adresse 3] représentée par Maître Maria PINEIRO CID, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #K0044 COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ, Juge, juge des contentieux de la protection assistée de Alexandrine

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d0d61c81a7b805de12b68a

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN-GALLIARD, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité

Source officielle
CA

4e chambre

643f8917ad85da04f53a3d64

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

EXPRO, JCP de NANTERRE N° Chambre : 7 N° Section : N° RG : 18/08713 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alexandre MALBASA Me Martine DUPUIS Me Emmanuel

Source officielle
TJ

Chambre 4

67c75e360c6b8b177da18c5d

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Alexandre JACQUOT qui a signé la minute avec la présidente PRONONCÉ : par mise à disposition au greffe le 08 Janvier 2025 ENTRE : DEMANDERESSE: Société VAR HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DU

Source officielle
CA

Chambre commerciale

68f8669dcb86fa851c25cc3d

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [X] [P] né le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 11] (34) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par Me Lola JULIE substituant Me Alexandre

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

63a4028c3f67e905df3d293c

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

DELOITTE & ASSOCIES [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, assistée de Me Mickaël VALETTE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Alexandra FERREIRA

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fca9d915f8d5e93418f872b

Appel

10 juillet 2020

10 juillet 2020

Caroline PARANT, présidente Alexandra PIERRE-BLANCHARD, conseillère Florence CROISILLE-CABROL, conseillère Greffier : Eve LAUNAY ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

669640f5f5112d8edd057368

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

barreau de PARIS, vestiaire : #P0497 COMPOSITION DU TRIBUNAL Marie-Laure KESSLER, Vice-Présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Nathalie BERTRAND, Greffière lors des débats et de Alexandrine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdadd0ddf06aa6fd3c64d65

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

[T] a été embauché par contrat de travail à durée déterminée par la société Atelier Alexandre Chemetoff du 24 mars au 30 juin 2011, puis par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 1er juillet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90dbd3db21cbdd87186

Appel

1 juin 2004

1 juin 2004

dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, Président, Monsieur Jacques BOILEVIN, Conseiller, Monsieur Gérard POIROTTE, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02177

Cassation

17 novembre 2010

17 novembre 2010

Alexandre, commissaire à l'exécution du plan des la SAS FDR SERVICES Me Y...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cd0f23e91c8e9fcf071363

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

août 2020 rendu par le Conseil de Prud'hommes de SAINTES APPELANT : Monsieur [J] [Z] né le 26 Novembre 1969 à [Localité 6] (17) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra

Source officielle