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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ACCO
ACCOTEXT000048134049
25 mai 2023
25 mai 2023
Un accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait jours non cadres pour les salariés de l'AMAQY
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043262642
2 mars 2021
2 mars 2021
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération au titre de l'année 2021 société APERAM ALLOYS AMILLY
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042626494
16 novembre 2020
16 novembre 2020
Accord portant sur la mise en place de l'activité réduite pour le maintien de l'emploi au sein d'Aperam Alloys Amilly
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048983477
6 novembre 2023
6 novembre 2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE ET DES MEMBRES DE LA CSSCT DU SITE D’AMILLY PRODUCTION
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047343290
23 février 2023
23 février 2023
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération au titre de l'année 2023 au sein de la société APERAM ALLOYS AMILLY
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046084483
24 mai 2022
24 mai 2022
Un accord d'entreprise du 8 avril 2022 relatif à la tarification interne pour les salariés(es) de l'AMAQY utilisant le service ACM
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053712302
11 mars 2026
11 mars 2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNÉE 2026 AU SEIN DE L’ENTREPRISE APERAM ALLOYS AMILLY
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049254141
29 février 2024
29 février 2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNÉE 2024 AU SEIN DE L’ENTREPRISE APERAM ALLOYS AMILLY
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051306916
24 février 2025
24 février 2025
Accord collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2025 au sein de l'entreprise APERAM ALLOYS AMILLY
Source officielleChambre 3 A
63d0d5a581a7b805de12b515
23 janvier 2023
23 janvier 2023
C2021HAG046289, alors que le demandeur n'avait sollicité la radiation que de l'hypothèque conservatoire n° Amalfi C2015HAG0290.
Source officielleChambre 1/Section 5
65a6d22247251e2b24216d95
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Régulièrement assignée, la société AMAL n'a pas comparu. M. [W] [U], gérant de la société, a comparu en personne, mais a indiqué ne pas constituer avocat.
Source officielle3ème chambre A
6788a238b815c30a4df70c54
14 janvier 2025
14 janvier 2025
SOCIETE GENERALE FACTORING Représentant : Me Amaury PLUMERAULT de la SELEURL MUSE AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANTE Maître [W] [M] en sa qualité de mandataire judiciaire de la société SOCREHA
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048983504
9 janvier 2024
9 janvier 2024
ACCORD RELATIF AUX MESURES SOCIALES MODIFIÉES PAR LA MISE EN OEUVRE DE LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA MÉTALLURGIE (CCNM) POUR APERAM ALLOYS AMILLY
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2403558_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
recours administratif préalable dirigé contre la décision du 15 mars 2024 rejetant la demande d'admission à l'aide sociale de Mme C B pour ses frais d'hébergement à l'établissement " La Clairière " à Amilly
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2403592_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
recours administratif préalable dirigé contre la décision du 15 mars 2024 rejetant la demande d'admission à l'aide sociale de Mme C B pour ses frais d'hébergement à l'établissement " La Clairière " à Amilly
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049768789
28 mai 2024
28 mai 2024
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L’INTEGRATION DES « ANCIENS SALARIES SANOFI DES ETABLISSEMENTS DE CROISSY-BEAUBOURG, SAINT-LOUBES ET AMILLY DISTRIBUTION » AU SEIN DE DHL SERVICES LOGISTIQUES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049896465
5 juin 2024
5 juin 2024
ACCORD DE SUBSTITUTION CONFIRMANT LES MODALITES RELATIVES A L’INTEGRATION DES « ANCIENS SALARIES SANOFI DES ETABLISSEMENTS DE CROISSY-BEAUBOURG, SAINT-LOUBES ET AMILLY DISTRIBUTION » AU SEIN DE DHL SERVICES
Source officielle7ème Ch Prud'homale
635b7211b201587f74be03bf
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Françoise NGUYEN de la SELARL AMALYS
Source officielleContentieux n°1 - audience publique
69f3283dcdc6046d47121cdc
7 avril 2026
7 avril 2026
PLOUVIER, Monsieur Yannick AINOUCHE, Juges, Maître Elisa PROT, Greffier, 2026006065 - ENTRE - La Société Compagnie Générale de Location d'Equipements [Adresse 1] demanderesse comparant par Maître Amaury
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-183699
14 mai 2018
14 mai 2018
font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Communicated on 14 May 2018 FOURTH SECTION Application no. 38321/14 Amália
Source officiellePage 15 sur 92
STEPHANE AMALVY
12/06/2026
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AMALVY, Vincent
17/05/2026
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Amalvy, Sylvestre
09/05/2026
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PIERRE AMALVY, NOTAIRE ASSOCIE
12/02/2026
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STEPHANE AMALVY
02/06/2025
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