Par des mémoires en défense enregistrés les 5 juillet 2024 et 26 mars 2025, la société Michel Beauvais SAS, représentée par la SCP Albertini Alexandre et L'Hostis, conclut : 1°) à titre principal, au

adjointe   Président ANNEXE N o Requête N o Introduite le Requérant Date de naissance Lieu de résidence Sommes à verser   : 1) Dommage moral   2) Frais et dépens   16050/14 08/02/2014 Michele

NASOMEYA C/ [M] [U] épouse [G] [R] [U] épouse [C] Maître [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Florent LADOUCE Me Joëlle MICHEL Me Valérie CARDONA

Angela Y..., demeurant ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1989 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de : 1°) M. Philippe Z..., demeurant ...

Italy 13/12/2019 Angela AMENDOLA 1969 Rome Italian Carolina ANDREONI 1978 Rome Italian Ludovica ARGNANI 1977 Rome Italian Federico AUGELLO 1974 Nettuno Italian Ursula BASILE 1977 Marino Italian Antonio

RG N : 14/ 00025 AFFAIRE : Mme Angélique X...veuve Y... M. Sébastien Z..., M. Florian A...

Michel X..., demeurant ..., agissant sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Etablissements Jules G..., 4°/ de la société Sicra, venant aux droits de la société Saintrapt et Brice

Michel J..., demeurant ..., 15°/ de M. Pierre K..., demeurant ..., 16°/ de M. Raoul L..., demeurant ..., 17°/ de M. Jacky M..., demeurant ..., 18°/ de M.

ACQUAVIVA 14/10/1942 Rome Paolo ANGELONI 06/07/1947 Contigliano Elio ANDI 01/06/1949 Rome Claudio ANDI 22/01/1947 Rome Renzo ALIBERTI 28/08/1941 Rome     Enzo CECCARINI 27/10/1955 Rome Giancarlo

Par une requête enregistrée le 28 février 2023, la société SA Axa France Iard, représentée par le cabinet d'avocats SCP de Angelis -Semidei -Vuillquez-Habart-Meli-Bardon-de Angelis, demande au juge des

J A ainsi que la même somme à Mmes I E et Angélique A, frère et sœurs du défunt. Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 10 mai 2021, M. D A, M.

Michel EJ..., 13 / de M. Francis YD..., 14 / de M. Michel BQ..., 15 / de M. Francis YS..., 16 / de M. Alain CO..., 17 / de M. Victor DA..., 18 / de Mme Noëlle EZ..., 19 / de M.

Angel Garcia, demeurant 3, rue de Purlan, 34480 Magalas, 23 / de M. Eric Garcia, demeurant 6, avenue Jean Moulin, 34490 Corneilhan, 24 / de M.

Michel A..., qui était ouvrier-carrossier avait cessé ce travail pour se consacrer à l'exploitation d'un fonds artisanal de taxi dont il avait acquis la licence ; qu'au cours de la même année, M.

RG N : 14/00043 AFFAIRE : Melle Angélique X... M. Jérôme Julien Y...

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MEDITERRANEE (la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON) DÉBATS : A l'audience Publique du 19 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président

SCP BR ASSOCIES Société ARTELIA BATIMENT ETINDUSTRIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Alain DE ANGELIS Me Michel PEZET Me Françoise BOULAN Me Marie-josé

font-family:Arial; font-size:12pt; list-style-position:inside } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold }       QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 27891/10 Alessandro DE’ MICHELI

Michel, - A... Angelo, - A... Jean-Marc, - A...

Le conseil de prud'hommes a en outre ordonné à la SCP XG... - Angel de rembourser aux organismes concernés l'équivalent d'un mois d'allocations de chômage perçues par chaque demandeur.