[O] [R] Mme [J] [R] CCC : Me Bastien AUZUECH Me Jean Antoine MOINS Me Christine RAMOND Copie : Dossier NL/LC COUR D’APPEL DE [Localité 20] TRIBUNAL JUDICIAIRE

V] épouse [MA] [Adresse 4] [Localité 9] tous deux représentés par Maître Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Maître Christine RAMOND

Antoine, Ettore et René X... ont constitué en 1976 la société Mécano soudure (la société) au capital réparti entre Antoine (850 parts), Ettore (840 parts) et René (860 parts) ; que M.

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 27 juin 2001, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, 400 000 francs

1990 vers 23h 25, la station service Elf exploitée à Banyuls par Jean Z... a été dégradée par une explosion, que le prévenu ne conteste pas que le soir de l'explosion, il dînait chez lui en compagnie d'Antoine

427, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Elie X... coupable d'homicide involontaire sur la personne d'Antoine

Antoine ZI...

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Raison, - les conclusions de M. Ringeval, rapporteur public, - et les observations de M.

Antoine AC..., 51 / de M. Gilles AD..., 52 / de M. Patrice AE..., 53 / de Mme Nicole AG..., 54 / de M. Jean-Charles AJ..., 55 / de M. Henry AM..., 56 / de M.

Steff Antoine et lors du prononcé de l'arrêt de : - président : M. Huyette Michel - conseillers : M. Steff Antoine et M.

Gilbert DU..., 271°/ de Mme Raymonde DU..., demeurant ensemble ..., 272°/ de M.

Raymond W..., à Mme Ginette 2... épouse 3..., à M. Michel Le 4..., à Mme Christine 5..., à M. Franck 6..., à Mme Cécile 7..., à M. Antoine 8..., à M. Jean-François 9..., à Mme Zineb 10..., à M.

(Seine-et-Marne), 12°) Mme Raymonde Z..., épouse D..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 13°) M. Jean-Yves E..., demeurant ...

l'Agence SAINT SIMON SAS, ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Catherine BELFAYOL BROQUET de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 assisté de Me Antoine

assistée de Me Olivier CARDI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Société STEB Prise en la personne de son représentant légal en exercice R.N 193 Z.I BASTIA 20600 BASTIA représentée par Me Antoine-Paul

Raymond A.... Elle soulève l'irrecevabilité des demandes de M.

ont été reprises oralement et auxquelles la Cour renvoie pour plus ample exposé ; Il est fait grief à Pascal X... d'avoir : le 13 mars 2006, à 9h25, refusé de se présenter au bureau de son supérieur Antoine

Antoine, Paul, Alphonse O..., 25°/ Mlle Christiane, Marie-Louise, Jeannine AS..., demeurant ensemble ..., 26°/ M.

Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1992, qui dans la procédure suivie contre Gérard Y..., du chef de diffamation publique

ANTOINE , INSPECTEUR D'ACADEMIE XP... 1616 YAOUNDE, LA DAME AO... LEONE , PROFESSEUR YB..., XP... 1616 YAOUNDE, LES SIEURS AP... RAYMOND , INGENIEUR TâPâ XP... 510 YAOUNDE, AR...