Antoine XK..., demeurant ..., 42°/ de M. Francis XL..., Jouéclub, demeurant ..., 43°/ de M. Gérald XM..., Kookaï, demeurant ..., 44°/ de M. Michel XN..., demeurant ..., 45°/ de M.

Raymond, - THOMAS X..., - Y... Christian, - Z...

Y..., employée de la banque ; que l'analyse du tableau de présences et absences du personnel démontrait que seule Ramona X...

l'arrêt infirmatif attaqué, qui a prononcé la résolution de la vente, objet du compromis du 5 septembre 2002, d'AVOIR condamné en conséquence Mme Marie-Françoise X... veuve B..., in solidum avec Jacques Raymond

de NICE INTIMEE Syndicat des copropriétaires LES TERRASSES DE LA MER pris en son syndic, le cabinet CITYA IMMOBILIER, dont le siège social est sis Les Pervenches 23 boulevard Chancel, 06603 ANTIBES

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A MERCEDES-BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE Prise en la personne de son représentant légal 9 Rue de Chaponval 78870 BAILLY ayant pour avocat la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avocats

ANTOINE YR... NE LE 21 5 1931 A EGUISHEIM DE NATIONALITE FRANCAISE DEMEURANT A EGUISHEIM, ... ; M. JOSEPH Q...

barreau de NIMES, avocats plaidant Rendu publiquement le jugement contradictoire suivant, statuant en premier ressort après que la cause a été débattue en audience publique le 11 Février 2025 devant Antoine

.- Z..., Antoine Charles A...- Z..., Adrien A...- Z... et Henry Catherine Edvard A...- Z..., - apprécier leur valeur probante et déterminante quant aux contenances respectives des fonds considérés, -

majorité des fresques litigieuses avaient été retirées et que, s'agissant des fresques encore en place, à savoir celles présentes dans les salles de garde des hôpitaux Bichat, Robert Debré, Tenon, Saint-Antoine

Antonio A..., demeurant à Hem (Nord), ..., 6°) M. Michel B..., demeurant à Liévin (Pas-de-Calais), ..., 7°) M. José C..., demeurant à Wattrelos (Nord), ..., 8°) M.

Antoine XN..., demeurant ... (Nord), 41 / de M. Jean-Claude XO..., demeurant ..., 42 / de M.

Antoine YD..., demeurant ..., 9 / de Mme Sylvie YG..., demeurant 9, place de l'Eglise, 57300 Hagondange, 10 / de Mme Christine YE..., demeurant ..., 11 / de M.

Raymond, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 3 juin 1999, qui, pour travail clandestin, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et à 100

Antoine DR, demeurant ... ; M.

au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Janvier 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Catherine MAILHES,Présidente Anne BRUNNER, Conseiller Antoine-Pierre

LIGAS-RAYMOND - JB PETIT la SELARL BALESTAS-GRANDGONNET-MURIDI & ASSOCIES SCP MARCE - DE LA PORTE DES VAUX Me Anaïs BOURGIER AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME