Armand X... demeurant ... ; M.

[V] [O] né le 14 Janvier 1994 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] Représenté par la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance

SMA en qualité d’assureur de la Société MENUISERIE PACOTTE & MIGNOTTE, et de la Société SANI THERMIC 8 rue Louis Armand 75015 PARIS Société DELFORGE [X] INGENIERIE (DCI) 14 allée Toussaint Louverture

SMA en qualité d’assureur de la Société MENUISERIE PACOTTE & MIGNOTTE, et de la Société SANI THERMIC 8 rue Louis Armand 75015 PARIS Société DELFORGE [V] INGENIERIE (DCI) 14 allée Toussaint Louverture

Armand-Prevost, conseiller rapporteur, MM. Grimaldi, Apollis, Lassalle, Tricot, Badi, Mmes Aubert, Vigneron, conseillers, Mme Geerssen, M. Rémery, conseillers référendaires, M.

la suspension de l'exécution de " la décision orale, matérialisée sous la forme d'une note informelle, du 12 août 2024, par laquelle le département de la Mayenne a retiré le placement de l'enfant C Armand

Madame Yvette Monique Armande Z... épouse X...

né le 11 Novembre 1982 à KINSHASA de nationalité Congolaise Vu l'appel formé le 20 mai 2016 à 14 h 29 par télécopie, par Me Armand MANKOU-NGUILA, avocat ; A l'audience publique du 23 mai 2016 à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du pourvoi, examinée d'office après avis donné aux parties : Vu les articles L.

le président a fixé l'affaire au rôle du tribunal et par les soins du greffe a fait convoquer pour l'audience du 1er avril 2025, le débiteur, l'administrateur judiciaire, le mandataire judiciaire et aviser

de 100 000 euros à leur fille, C D, et une somme de 30 000 euros à chacun d'entre eux en réparation des préjudices subis consécutifs à la prise en charge de leur fille le 13 octobre 2015 à l'hôpital Armand

Sur le moyen unique : Attendu que la SCI Armand Brossard et la société Iseg (les sociétés) font grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 1er décembre 1994), rendu dans un litige les opposant à M. et Mme X..

enregistrée les 2 mai et 4 décembre 2017 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, le Syndicat mixte de l'aéroport de Beauvais-Tillé demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'avis

Armand, premier conseiller, - Mme Favre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2025. Le rapporteur, Signé : G.

Il résulte de l’instruction que l’avis des sommes à payer du 20 novembre 2023 mentionne expressément les nom et prénom de Mme C...

suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication, par envoi postal, de son entier dossier médical détenu par l'hôpital Armand-Trousseau

mars 2015, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication du dossier médical de sa fille, X, suivie à l'hôpital Armand-Trousseau

Le vice-procureur de la République a été avisé de la date de l'audience.