Yolande, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 20 janvier 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Christian X..., Claude

Claude Z..., 2 / de Mme Yolande X..., épouse Y... Z..., 3 / de M. René C..., 4 / de Mme Angèle B..., épouse A...

GREFFIER : Lors du dépôt des dossiers et du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Yolande ROGNARD, conseillère faisant fonction de présidente - Régis DEVAUX, conseiller - Françoise CARRIER, conseillère honoraire exerçant des fonctions

(YOLANDE), EPOUSE Y..., ET DE LA SOCIETE SOCOCHIM, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI, 4E CHAMBRE, EN DATE DU 29 MAI 1974, QUI, POUR INFRACTIONS AU REGIME ECONOMIQUE DE L'ALCOOL, A CONDAMNE LA

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° 242 DU 24 AVRIL 2025 N° RG 24/00301 - N° Portalis DBV7-V-B7I-DVK7 Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire de

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° [Immatriculation 1] JUILLET 2025 N° RG 24/00605 - N° Portalis DBV7-V-B7I-DWIO Décision déférée à la Cour : jugement du juge des

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° 205 DU 10 AVRIL 2025 N° RG 24/00143 - N° Portalis DBV7-V-B7I-DU36 Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire de

Yoland A une provision de 7 000 euros au titre d'heures et de gardes supplémentaires ; 2°) statuant en référé, de faire droit à sa requête d'appel ; 3°) de mettre à la charge de M.

GREFFIER Lors des débats Mme Yolande MODESTE, greffière.

GREFFIER Lors des débats Mme Yolande MODESTE, greffière.

GREFFIER Lors des débats Mme Yolande MODESTE, greffière.

GREFFIER Lors des débats Mme Yolande MODESTE, greffière.

d'avoir, en conséquence, dit que la ligne divisoire des propriétés de Monsieur Gaston Ary Ernest X... cadastrée CY 256 commune de St Leu et de Monsieur Nicolas Y..., Monsieur Georges Michel Y..., Madame Yolande

par Madame [H] [M] [R] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 7] (ESPAGNE), demeurant Elisant dom en le cabinet de Maître [D] [E] [Y] - [Adresse 2] ; Non comparante ; Représenté par Maître Yolanda

Le ministère public Préalablement avisé est présent À l'audience publique, tenue au palais de justice, de Basse-Terre le 4 octobre 2023 à 8h30.

de BASSE-TERRE du 5 décembre 2013- Section Commerce.

Jean-Paul ZM..., demeurant ..., 18 / de Mme Yolande YO..., demeurant ... à Stiring ZG... (Moselle), 19 / de M. Adrien XK..., demeurant ...