SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA LAITERIE COOPERATIVE AGRICOLE DE BEAUVOIR SUR NIORT, A LA SUITE DE DIFFICULTES FINANCIERES

de Beaubois et la condamne à payer à M.

liste de ses biens : a) à son arrivée et à son départ de la maison d'arrêt de la Santé, lors de son incarcération provisoire dans cet établissement avant son transfert vers le centre pénitentiaire de Beauvais

Considérant ce qui suit : M. et Mme B... ont fait poser une clôture en plaques béton sur leur propriété située 65, rue Aristide Briand à Beauvois-en-Cambrésis.

Guy B..., demeurant ... à Beauvoir-sur-Mer (Vendée), 2°) Mme Thérèse A..., épouse B..., demeurant ... à Beauvoir-sur-Mer (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1988 par la cour d'appel

, prise en la personne de son maire en exercice siégeant en l'Hôtel de Ville de Mignaloux-Beauvoir (Vienne), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code

André XE..., demeurant à Bragelogne-Beauvoir (Aube) ; M. Daniel BH..., demeurant à Bragelogne-Beauvoir (Aube) ; M. Marcel AT..., demeurant à Bragelogne-Beauvoir (Aube) ; M.

Par un mémoire, enregistré le 22 janvier 2024, la commune de Beauvoir-sur-Mer conclut au rejet de la requête en reprenant les motifs du moyen soulevé d'office.

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de Mme A le versement à l'EHPAD de Beauvoir-sur-Mer d'une somme au titre des mêmes dispositions.

Par la présente requête, le syndicat CGT du personnel de l'hôpital Beaujon demande l'annulation de cette décision.

de l'expropriation de ce département a, par ordonnance attaquée du 3 septembre 2012, prononcé l'expropriation d'une parcelle appartenant à M. et Mme X..., au profit de la communauté de communes du Beaunois

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BEAUVOIS Y..., domicilié ...

conduit par Abes Z... et une motocyclette montée par Miguel X..., les deux véhicules circulant dans le même sens ; que Miguel X..., gravement blessé à la colonne vertébrale, était évacué vers l'hôpital Beaujon

la cotisation primitive de taxe d'habitation sur les logements vacants à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2023 dans le rôle de la commune de Beauvois-en-Cambrésis.

CAT Production ; qu'en outre, sur le compte de Caroline B... ont été encaissés le 16 avril 1986 et 17 avril 1986, 2 chèques de 387 francs et 379,52 francs provenant de clients du CAT (pharmacie Beaujois

B C demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 7 décembre 2021 par lequel le chef d'établissement du collège Simone de Beauvoir à Frontignan lui a infligé une sanction d'avertissement.

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 septembre 2000) que la société cabinet Beauvois, syndic de la copropriété de l'immeuble ..., jusqu'en septembre 1995, a assigné le syndicat

l'expropriation de ce département a, par ordonnance attaquée du 3 septembre 2012, prononcé l'expropriation de parcelles appartenant à Mme X...épouse Y..., au profit de la communauté de communes du Beaunois

suivante : Par une requête, enregistrée le 21 octobre 2024, Mme B A, représentée par la SELARL Juriadis, a demandé au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le maire de la commune de Beauvoir

Il soutient que les moyens soulevés par la société 5 rue Beaujon Paris VIII APS ne sont pas fondés.