CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 979 résultats pour « Belenus »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024985306

Admin. suprême

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Vu la requête, enregistrée le 15 janvier 2010 au secrétariat du contentieux du conseil d'Etat, présentée pour Me PETAVY, mandataire judiciaire de la société LAITIERE DE BELLEVUE, élisant domicile en cette

Source officielle

Page 15 sur 299

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2407013_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

F B et Mme E A de libérer sans délai le logement qu'ils occupent avec leurs quatre enfants au foyer Bellevue situé 12 rue Bellevue à Dortan et géré par l'association Alfa3a.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6865844472b7e1b6bf1dccef

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

BELLEVUE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Pierre CREPIN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300126

Cassation

27 janvier 2015

27 janvier 2015

à 66 ; Attendu qu'ayant constaté que les parties s'opposaient sur la chose sur laquelle elles se sont accordées à l'occasion de la vente par le département de l'ensemble immobilier « Domaine de Bellevue

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2103158_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 mars 2021, l’entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Bellevue d’amitiés, représentée par Me Savarin, demande au tribunal

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a8c

Cassation

25 juin 2003

25 juin 2003

"en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé les agents de l'administration des Impôts à procéder à des visites et saisies dans les locaux et dépendances de John X... et/ou Annemari Y... et/ou la SCI Belem

Source officielle
CC

soc

613722b5cd5801467740069a

Cassation

28 octobre 1996

28 octobre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Fondation Belem, dont le siège est ..., 2°/ la Compagnie morbihannaise

Source officielle
CC

soc

6137244dcd580146774145e3

Cassation

16 juin 2004

16 juin 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... et 24 autres salariés de la Fondation Léopold Bellan ont

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00081

Cassation

19 janvier 2010

19 janvier 2010

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant, tant sur le pourvoi principal formé par la société Destouches Dominique, que sur le pourvoi provoqué relevé par la société Bellevue

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2503484_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Article 2 : La commune de Saint-Geniès-Bellevue versera la somme de 1 000 euros à la société Hivory au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a0ea206cdc6046d4766b110

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-8 ARRÊT AU FOND DU 20 MAI 2026 N° 2026 / 235 N° RG 25/11684 N° Portalis DBVB-V-B7J-BPHF7 Syndicat des copropriétaires de la résidence BELLEVUE

Source officielle
CC

soc

613721aecd580146773f6067

Cassation

27 février 1992

27 février 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jean Bellenger, société à responsabilité limitée dont le siège est à Paris (16e), ..., en cassation

Source officielle
CC

civ3

613721dfcd580146773f85cc

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence Bellevue-Clémenceau, dont le siège social est à Biarritz

Source officielle
CC

civ1

607940ba9ba5988459c3d75d

Cassation

25 janvier 1965

25 janvier 1965

ATTENDU QUE LA SOCIETE BELLEVUE ASSIGNA EN DOMMAGES-INTERETS Y... ET L'ASSOCIATION BATICOOP, TANDIS QUE CETTE DERNIERE APPELAIT EN GARANTIE Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2407037_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

située 12 rue bellevue à Dortan et gérée par l'association Alfa3a dans un délai d'un mois à compter de la notification de la présente ordonnance. 5.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2407040_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

située 12 rue Bellevue à Dortan et gérée par l'association Alfa3a dans un délai d'un mois à compter de la notification de la présente ordonnance. 5.

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007620668

Admin. suprême

9 décembre 1985

9 décembre 1985

Requête de la société civile immobilière Bellevue tendant à : 1° l'annulation du jugement du 22 octobre 1981, du tribunal administratif de Marseille rejetant sa demande en décharge de la participation

Source officielle
CC

comm

61372396cd5801467740bb68

Cassation

4 juillet 2000

4 juillet 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Les Belles Dames

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f36

Cassation

6 décembre 2005

6 décembre 2005

frauduleusement pris connaissance ; "aux motifs que le fait, par Sophie X..., d'avoir fait sciemment photocopier, avant de réexpédier le pli à sa destinataire, le contenu d'un courrier destiné à sa belle-mère

Source officielle
CC

civ1

613723cccd5801467740e4f1

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

demandes alors selon le moyen que la connaissance par eux du motif déterminant du contrat de prêt qu'ils avaient personnellement conclu avec la banque indépendamment de celui souscrit par leurs fils et belle

Source officielle