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772 résultats pour « Benjamin Boucher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8a

66a9d37b05566a2f16fd86c5

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Suite aux réserves formées par l'employeur, la CPAM des Bouches-du-Rhône a diligenté un complément d'information et à l'issue a notifié à M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66a9d37b05566a2f16fd86cf

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

N° RG 22/17105 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKQTP [P] [N] C/ S.A.R.L. [6] ([5]) représentée par Me [F] [C] - Mandataire de S.A.R.L. [6] ([5]) CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES-DU-RHONE

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

662c94e7b787c4000862f4e5

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT AU FOND DU 25 AVRIL 2024 N°2024/ Rôle N° RG 22/13732 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKFJ3 [D] [U]-[V] C/ CPAM DES BOUCHES

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67f0be002b128a2997685780

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[D] à verser à la caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône la somme de 500 euros à titre de frais irrépétibles, - condamné M. [D] au paiement des dépens de l'instance.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67f0be032b128a29976857b0

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT AU FOND DU 03 AVRIL 2025 N°2025/203 Rôle N° RG 23/01082 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKUZX CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE C/ [E] [G]

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2310736_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 décembre 2023, le préfet des Bouches-du-Rhône conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6868b6b92f06adf21413c3af

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elle a présenté une demande de pension d'invalidité auprès de la caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône le 7 avril 2020.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aead

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

C / SA ASSURANCES GENERALES DE FRANCE IART AGF IART LA CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66a33c0f02a12a235bae6c10

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6622095e9ce14200083895ff

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
CC

cr

61372537cd5801467741bec4

Cassation

11 janvier 1990

11 janvier 1990

nouveau-nés " ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que, Marie-Thérèse F... ayant accouché normalement dans la clinique dont Jacques Y... était le directeur, il a été constaté la présence, dans la bouche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca08bd3db21cbdd89df7

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

né le 19 Juillet 1974 à PORT DE BOUC (13110), demeurant ...13340 ROGNAC représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assisté de Me Nathalie RUIZ, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIME

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6719e4dc5857dd64cbdaa398

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT AU FOND DU 22 OCTOBRE 2024 N°2024/367 Rôle N° RG 24/01455 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMRRX CPCAM DES BOUCHES-DU-RHONE C/ [H] [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c841

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6bb

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

M. des Bouches-du-Rhône-a : - Donné acte à M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

677e184e25a73d43aa4ae1a3

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

677e184e25a73d43aa4ae1a7

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66a33c1002a12a235bae6c22

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Mme Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6789fc4611ec33b4fa0f1796

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6a2267edcdc6046d4739a657

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX, Conseillère

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

Boucherie Romain Le Strat, BENJAMIN GUILLO

SIREN 100508688Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

Acte sous seing privé en date du 23/02/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de VANNES le 02/03/2026, Dossier 2026 00007995 réf 5604P01 2026 A 00463 Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 2 Rue Sainte-Anne 56270 PLOEMEUR. Adresse du nouveau propriétaire : 2 Rue Sainte-Anne 56270 PLOEMEUR. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

24/03/2026

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Créations

BOUCHER, Benjamin, Jean-Paul, Julien

SIREN 102041159Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

17/03/2026

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Ventes et cessions

BOURSIN, Benjamin René Claude, BOUCHERIE PN MECHAIN

SIREN 930797790Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

Acte sous seing privé du 28/06/2024, enregistré au SPFE de Vendée le 2/07/2024, dossier 2024 00043060, référence 8504P01 2024 A 02162. Délai pour les oppositions 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC. Adresse du vendeur : 19 Rue Du Centre 85440 Talmont Saint-Hilaire

18/07/2024

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Créations

BOUCHER CHARCUTIER TRAITEUR DES AMOGNES, TRICOTTEAUX, Benjamin

SIREN 918248204Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

14/08/2022

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Créations

EZ GREEN, Boucher, Benjamin

SIREN 914850144Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

28/06/2022

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