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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-2

69fd816ecdc6046d47048cfa

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Jean-claude BENSA

Source officielle
CA

4e Chambre B

6162776ca2bc6369e8386cd0

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

représentant légal en exercice y domicilié , dont le siège social est [Adresse 3] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-claude BENSA

Source officielle
CA

4e Chambre A

616340317dbf94c22343caa0

Appel

24 juin 2011

24 juin 2011

LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Me Bernard BENSA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Olivier FAUCHEUR, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-*

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1ed

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

immatriculée au RCS de MARSEILLE no B 342 569 530, sise Z I les Paluds - 70 Avenue du Marin Blanc - 13400 AUBAGNE représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée de Me Jean-Claude BENSA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d137

Appel

3 juin 2009

3 juin 2009

représentée par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, assistée de Me Laurence CRESSIN BENSA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE *- *- *-

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8ab10

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

.-06200 NICE représentée par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, plaidant par Me Jean-Claude BENSA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE Syndicat

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203249_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Bensa substituant Me Gourinat pour Mme D et de Me Deiller substituant Me Vignet pour la commune de Chablis.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63b7cc7e6b63637c907b7897

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

DBVB-V-B7G-BIU4V [E] [H] C/ Compagnie d'assurance MMA IARD Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Cyril OFFENBACH -SELARL BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-4

680b1f9c4d571f883366926a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

GENERALI ASSURANCES demeurant [Adresse 3] représentée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68f1d90d9abd0e067a2193e9

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

14848 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMHQ3 SA GENERALI IARD SA GENERALI VIE C/ [O] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Agnès ERMENEUX - Me Florence BENSA-TROIN

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdc36daeafdaa5aac389ee0

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

FRANCE, dont le siège est [Adresse 5] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée et plaidant par Me Jean-claude BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68676d736cbb391a608a1837

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DBVB-V-B7G-BIWEU [B] [J] [X] [C] épouse [J] C/ [N] [L] Compagnie d'assurance GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabrice SCIFO SCP WABG SELARL BENSA

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

679a9177e9a46d1f5a7660ac

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

janvier 2025 2ème Chambre civile N° RG 22/00709 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OARN Grosse délivrée à Me Manel MALKI BREGANI Me Hélène BERLINER expédition délivrée à Me Louis BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-2

626b80fdd1fb03057d9a4f0d

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

en exercice dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Jean-Claude BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69f2ee1acdc6046d470d5d87

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

2024, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Jean-claude BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

63be62a813ef607c90ab62b7

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

MACIF prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège [Adresse 1] représentée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au

Source officielle
CA

Se. référés

6871f14edf9b8685d8d06912

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

LAE [Adresse 16] [Adresse 10] [Localité 4] non comparante représentée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE, et Me Gilles ANTOMARCHI, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-8

66177d9de5d80f0008c2e65c

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

MANENT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEES Madame [S] [L] née le 21 Juin 1976 à [Localité 4] (COLOMBIE), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Thierry TROIN, membre de la SELARL BENSA

Source officielle
CA

9e Chambre C

6162d670a2a5768a176c5558

Appel

14 septembre 2012

14 septembre 2012

Vous persistez à poser des questions aux avocats et intervenants du cabinet , ce qui m'a valu certaines remontrances de la part de Maître BENSA, avocat .

Source officielle
CA

4e Chambre B

6162efbc8fe037d2cb4a05bb

Appel

16 janvier 2012

16 janvier 2012

Madame [V] [N] épouse [O] née le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 13], demeurant [Adresse 15] représentés par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avoué à la Cour, assistés de Me Bernard BENSA

Source officielle

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