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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
69fd816ecdc6046d47048cfa
7 mai 2026
SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Jean-claude BENSA
4e Chambre B
6162776ca2bc6369e8386cd0
12 décembre 2013
représentant légal en exercice y domicilié , dont le siège social est [Adresse 3] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-claude BENSA
4e Chambre A
616340317dbf94c22343caa0
24 juin 2011
LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Me Bernard BENSA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Olivier FAUCHEUR, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-*
Cour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1ed
19 juin 2008
immatriculée au RCS de MARSEILLE no B 342 569 530, sise Z I les Paluds - 70 Avenue du Marin Blanc - 13400 AUBAGNE représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée de Me Jean-Claude BENSA
6253cb33bd3db21cbdd8d137
3 juin 2009
représentée par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, assistée de Me Laurence CRESSIN BENSA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE *- *- *-
6253ca53bd3db21cbdd8ab10
21 décembre 2007
.-06200 NICE représentée par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, plaidant par Me Jean-Claude BENSA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE Syndicat
2ème chambre
DTA_2203249_20250327
27 mars 2025
Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Bensa substituant Me Gourinat pour Mme D et de Me Deiller substituant Me Vignet pour la commune de Chablis.
Chambre 1-6
63b7cc7e6b63637c907b7897
5 janvier 2023
DBVB-V-B7G-BIU4V [E] [H] C/ Compagnie d'assurance MMA IARD Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Cyril OFFENBACH -SELARL BENSA
Chambre 1-4
680b1f9c4d571f883366926a
24 avril 2025
GENERALI ASSURANCES demeurant [Adresse 3] représentée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE S.C.I.
68f1d90d9abd0e067a2193e9
16 octobre 2025
14848 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMHQ3 SA GENERALI IARD SA GENERALI VIE C/ [O] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Agnès ERMENEUX - Me Florence BENSA-TROIN
2e Chambre
5fdc36daeafdaa5aac389ee0
13 décembre 2018
FRANCE, dont le siège est [Adresse 5] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée et plaidant par Me Jean-claude BENSA
Chambre 1-5
68676d736cbb391a608a1837
3 juillet 2025
DBVB-V-B7G-BIWEU [B] [J] [X] [C] épouse [J] C/ [N] [L] Compagnie d'assurance GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabrice SCIFO SCP WABG SELARL BENSA
2ème Chambre civile
679a9177e9a46d1f5a7660ac
14 janvier 2025
janvier 2025 2ème Chambre civile N° RG 22/00709 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OARN Grosse délivrée à Me Manel MALKI BREGANI Me Hélène BERLINER expédition délivrée à Me Louis BENSA
Chambre 1-2
626b80fdd1fb03057d9a4f0d
28 avril 2022
en exercice dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Jean-Claude BENSA
Chambre 1-8
69f2ee1acdc6046d470d5d87
29 avril 2026
2024, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Jean-claude BENSA
Chambre 1-11 référés
63be62a813ef607c90ab62b7
9 janvier 2023
MACIF prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège [Adresse 1] représentée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au
Se. référés
6871f14edf9b8685d8d06912
8 juillet 2025
LAE [Adresse 16] [Adresse 10] [Localité 4] non comparante représentée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE, et Me Gilles ANTOMARCHI, avocat
66177d9de5d80f0008c2e65c
10 avril 2024
MANENT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEES Madame [S] [L] née le 21 Juin 1976 à [Localité 4] (COLOMBIE), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Thierry TROIN, membre de la SELARL BENSA
9e Chambre C
6162d670a2a5768a176c5558
14 septembre 2012
Vous persistez à poser des questions aux avocats et intervenants du cabinet , ce qui m'a valu certaines remontrances de la part de Maître BENSA, avocat .
6162efbc8fe037d2cb4a05bb
16 janvier 2012
Madame [V] [N] épouse [O] née le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 13], demeurant [Adresse 15] représentés par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avoué à la Cour, assistés de Me Bernard BENSA
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