Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cef
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cf7
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90d03
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président,, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d0c
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d0d
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dde
8 novembre 2007
8 novembre 2007
. - Commissaire à l'exécution du plan de Société SOLYMATIC 1 Place St Nizier 69281 LYON CEDEX 01 4o - Me Bernard B... - Représentant des créanciers de Société SOLYMATIC 21 rue François Garcin 69003
Source officielle2 e chambre civile
644cb4f956c9f0d0f8b6f13b
27 avril 2023
27 avril 2023
[Adresse 4] [Localité 5] Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 21/00872 (Fond), Intimé dans 21/00888 (Fond) et dans 21/01144 (Fond), Appelant dans 21/00867 (Fond), représentée par Me Florence BOSSE
Source officielleChambre 3
69e56bbecdc6046d47d812ee
28 janvier 2025
28 janvier 2025
L'affaire a été débattue le 24 Septembre 2024, en audience publique, devant le Tribunal composé de : Président de Chambre : Monsieur Vincent LEGRIS Juge : Monsieur Olivier COSTE Juge : Madame Virginie BOSC
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a690
1 février 2005
1 février 2005
es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL SAFAFORE demeurant... 59170 CROIX représentés par la SCP COCHEME-KRAUT, avoués associés à la Cour assistés de Maître BOST, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bb7
14 octobre 2013
14 octobre 2013
substitué par Me QUATREBOEUFS, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José BOU
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616318bbe0639f4f1a04a4cb
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Bernard Pagès Prolians à [Localité 10] (31), 'la S.A.S.
Source officielle2ème Chambre civile
633fc2e3e633183e2ee17905
6 octobre 2022
6 octobre 2022
ELECTROTHERMAT N° SIRET : 503 785 420 [Adresse 2] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal Monsieur [C] [J] né le [Date naissance 6] 1962 à SARAJEVO (BOSNIE HERZEGOVINE)
Source officielle6ème Chambre
6962202fcdc6046d47d3fec6
8 janvier 2026
8 janvier 2026
LLOYD'S INSURANCE COMPANY [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Baptiste BERARD de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 428 * * * * *
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0919JUD001046611
19 septembre 2013
19 septembre 2013
Belliard, directrice des affaires juridiques au ministère des Affaires étrangères. 3.
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2186855-2325700
23 novembre 2007
23 novembre 2007
Royaume-Uni (n° 34640/04) Les requérants, Ann Brecknell, Sean McCartney, Michael McGrath, Bernard O’Dowd et Michael Gabriel O’Dowd, et Sarah Reavey, sont des ressortissants irlandais.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10105
13 mars 2019
13 mars 2019
Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Goliath BV, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60225e19536f9d45446f8c6b
3 février 2021
3 février 2021
E1883 INTIMEE SAS JP FRANCE RESIDENCES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0826DEC001456504
26 août 2008
26 août 2008
Belliard, directrice des affaires juridiques au ministère des Affaires étrangères. A.
Source officielleChambre sociale
64a7b24b3bcaf505db696aec
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Jean-François BENARD * * * LA COUR : Exposé du litige': M. [V] [B] a été engagé par la société Sodisco le 24 août 1977, selon un contrat à durée indéterminée.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102747_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Neumaier, - les conclusions de Mme Beneteau, rapporteure publique, - et les observations de Me Bernard, représentant la région
Source officiellePage 15 sur 17