CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

10 257 résultats pour « Bernard MOREL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e37a

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

No 10/ 02650 AFFAIRE : Bernard X... C/ S. A.

Source officielle

Page 15 sur 513

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC144 résultats

Journal officiel
Créations

MOREL, Bernard

SIREN 104000161Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

06/05/2026

Voir →

Radiations

MOREL, Bernard, MOREL

SIREN 414881243Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

02/02/2026

Voir →

Ventes et cessions

F2LMS, MOREL, Bernard

SIREN 951659358Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

Acte en date du 01/09/2025 enregistré au SDE de Nantua le 04/09/2025 sous le numéro 202500041485 Adresse de l'ancien propriétaire: 200 Impasse de la Croix 01330 Villars-les-Dombes

28/10/2025

Voir →

Radiations

MOREL, Bernard

SIREN 440224616Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

21/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL JEAN BERNARD MOREL VULLIEZ

SIREN 448495093Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

18/08/2025

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879e2

Appel

23 janvier 2006

23 janvier 2006

, avocats au barreau de TARN ET GARONNE Monsieur Bernard Y... ... 81150 CASTELNAU DE LEVIS représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assisté de la SCP DECHARME, PLAINECASSAGNE, MOREL,

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007765842

Admin. suprême

9 décembre 1988

9 décembre 1988

Bernard XS..., demeurant à Attilloncourt, Château Salins (57170), M. René XF..., demeurant à Solzeling, Château Salins (57170), M. Bernard XJ..., demeurant à Bellange, Morhange (57340), M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd25

Appel

20 août 2008

20 août 2008

ARRÊT DU 20 Août 2008 R.M/N.C** --------------------- RG N : 07/00381 --------------------- Bernard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c962bd3db21cbdd88281

Appel

6 mars 2006

6 mars 2006

maître BURON-MOREAU pour y procéder, a déclaré bon et valable le testament olographe du 8 octobre 1999, par lequel Bernard Z... a institué X...

Source officielle
CC

cr

6079a8559ba5988459c4cbbe

Cassation

31 janvier 1996

31 janvier 1996

Z... " tous droits et actions inhérents à l'exploitation en France " de la marque Sunny et de 4 modèles d'embarcation à pédales ; que Bernard Z... a déposé la marque et les modèles cédés à l'Institut

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8fa04

Appel

24 juillet 2012

24 juillet 2012

Par acte du 12 janvier 2011, Monsieur Bernard X... a régulièrement interjeté appel.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007845452

Admin. suprême

22 juin 1994

22 juin 1994

Jean-François BERNARD, demeurnt Motel Le Skieur, Les Deux Alpes (38860) ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008081330

Admin. suprême

17 novembre 1999

17 novembre 1999

Bernard K..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

énales M. le Procureur de la République, le 07 Février 2005c/Monsieur X

6253c944bd3db21cbdd87cb7

Appel

6 septembre 2005

6 septembre 2005

Bernard Gérard né le 02 Avril 1958 à CHAREY, MEURTHE-ET-MOSELLE (054) Fils de X...

Source officielle
CC

cr

éférence à la procédure suiviec/Albert Z

613725dacd58014677420ffd

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

P... qui leur avait expliqué que ses fournisseurs répondaient au surnom de "Bébert" ou "Bert" et du "petit gros" ; qu'une fois Albert Z... identifié comme étant le nommé Bert avec lequel Bernard P...

Source officielle
CC

civ1

61372136cd580146773f1e58

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

(Moselle), 3°) Mme Erika Z..., née B..., demeurant à Charleville-sous-Bois, Boulay (Moselle), 4°) Mme Y..., née Corinne B..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Bernard Z

6079a8459ba5988459c4c53b

Cassation

22 mars 1995

22 mars 1995

d'administrateur légal des biens de son fils mineur Alexandre Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Poitiers, chambre correctionnelle, du 17 mars 1994 qui, dans la procédure suivie contre Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8dbbb

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

Bernard Louis Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b06c

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

- à l' infirmation du jugement sur le quantum des dommages et intérêts pour préjudice moral et financier.

Source officielle
CC

cr

évrier 1995, qui, dans les poursuites exercées, d'une partc/Bernard X

6079a8699ba5988459c4d2a7

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

Bernard, prévenu, 2° Y... Vincent, Z... Martine, veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de son fils mineur Cédric Y..., A...

Source officielle
CC

comm

6137220acd580146773f9c17

Cassation

18 janvier 1994

18 janvier 1994

Bernard A..., demeurant ... à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), 5 / de M. Willy K..., demeurant ... 1335 Lasne (Belgique), 6 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bb6

Appel

25 février 2003

25 février 2003

Le 21 octobre 1999 Bernard Y... déposait plainte auprès du procureur de la République de Lyon qui ordonnait une enquête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92367

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

C/ Me Bernard Y... Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931e1

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

né le 08 Octobre 1987 à DOGANCAY (TURQUIE) ... 86000 POITIERS non comparant représenté par Me Emmanuelle BERNARD de la SCP ADEN AVOCATS BERNARD-ROLAND-GOSSELIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de

Source officielle