Elle conclut à la confirmation du jugement déféré en ce qui concerne les briquettes de façade.

textes visés au moyen"; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que les prévenus ont été poursuivis et déclarés coupables pour avoir 1°/ à Uzès, le 12 juillet 1990, frauduleusement soustrait des briques

Briquet, président, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Briquet, président, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

engagée sur le fondement de l’alinéa 1 de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique ; - la circonstance que Mme D..., qui ne pouvait se déplacer seule, se soit retrouvée en possession d’un briquet

d'habitation mobile type « camping-cars » ou homologués comme tels est autorisé sur le parking, de la rue de la Briqueterie, dans la zone prévue à cet effet. ».

FRANCAIS N° 1082 342 DEMANDE PAR NEWMAN LE 20 AVRIL 1953 ET PORTANT SUR UN PROCEDE DE REMPLISSAGE DES RESERVOIRS DES BRIQUETS A GAZ, LA SOCIETE FRANCO HISPANO AMERICAINE (FRANCISPAN), FABRICANT DES BRIQUETS

Briquet, président, - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

De plus, la brièveté de la période de privation de liberté permet de considérer que le seuil de gravité prévu à l'article 3 de la CIDE n'est pas atteint.

De plus, la brièveté de la période de privation de liberté permet de considérer que le seuil de gravité prévu à l'article 3 de la CIDE n'est pas atteint.

De plus, la brièveté de la période de privation de liberté permet de considérer que le seuil de gravité prévu à l'article 3 de la CIDE n'est pas atteint.

du Code civil ; Attendu, selon arrêt attaqué (Paris, 19 septembre 2000), que la commune de Cormeilles en Parisis, décidant la création d'une zône d'aménagement concerté (ZAC), a chargé la société Bréguet

Brillet, conseiller, les observations de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de M. [F], après débats en l'audience publique du 7 mai 2024 où étaient présents Mme Teiller, président, M.

BRIQUÈTERIES DU NORD formule protestations et réserves d'usage.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, LA SOCIETE BRIQUETERIES LEPAGE ET VEUVE LEPAGE ONT, LE 7 FEVRIER 1957, PROMIS DE VENDRE A LA SOCIETE COOPERATIVE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tuileries briqueteries du Lauragais (STBL

Article 3 : Les conclusions présentées par la SCI de la Briquèterie au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

relations contractuelles, a commis une erreur de droit ; qu'elle a en tout état de cause commis une erreur de droit en faisant droit à cette action en ce qui concernait le pouvoir calorifique des briquettes