NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, le 9 août 1990, Mme X..., auteur d'un "catalogue raisonné" intitulé "L'oeuvre de Camille

Jean-François de Montgolfier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.

selon les modalités fixées par voie réglementaire", modalités prévues par le décret du 30 septembre 1977 qui a précisé que cet agrément devait être donné par le ministre chargé de la santé et de l'action

B..., représenté par Me Camille Doré, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet née le 24 décembre 2024 du silence gardé par le préfet du Nord sur sa demande de regroupement

Quatre enfants sont issus de leur union : - Mélanie née le 14 novembre 1996, - Alexandre né le 10 mai 2000, - Camille née le 28 janvier 2004, - Thomas né le 16 mai 2008.

Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement du cirque Camillo Don Alexandro.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions délivrées aux parties par LS le : 1 Expédition délivrée à Me Camille MACHELE par LS le : ■ PS ctx protection soc 1 N° RG 22/02272 N° Portalis

A... et Maurice Y..., venant par représentation de leur père prédécédé, Camille Y... ; que Mme Z... a assigné ses neveux en partage de la succession et formé diverses demandes ; Sur le premier moyen

Y... a passé commande à la société CAMIN d'un moteur rénové et d'un réducteur inverseur neuf pour équiper son chalutier ; que la société CAMIN a livré et installé ce matériel courant août 1980 ; qu'en

Yves X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1994 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit : 1°/ de la Fondation Camille Miret, centre hospitalier spécialisé,

Kévin BORDE, Avocat, #R0181 ET Madame [R] [U] épouse [Y] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Bérengère LAGRANGE, Avocat, #G800 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Alice PEREGO LE GREFFIER Camille

République, Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [S] [H] assistée de Me Camille

de nantissements, sans autres conditions et formalités que celles prescrites par les chapitres 2 et 3 du titre IV du Livre 1er du Code de commerce ; que le nantissement d'un fonds de commerce ne donne

Camille Bernard, rapporteur, MM. Massip, Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers, Mme Crédeville, M.

Camille X... et celui-ci ayant ensuite procédé au crépissage d'une partie de la façade, Mme Y... a assigné en dommages-intérêts MM. Maurice et Marcel X..., héritiers de M.

B A, représenté par Me Camille Escuillie, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 26 février 2024 par laquelle le

à Gilles Y..., décédé en cours d'instance, ayant été domicilié [...] , 2°/ à Mme Lamia Z..., épouse Y..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de sa fille mineure Camille

Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, Mégret, avocat de Mme D et de M.