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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre (JU)
DTA_2401951_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Le rapport de Mme Gaullier-Chatagner a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2416301_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleSection des Référés
68e958f63ea43407b910d559
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Valérie PINTE, Greffier PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [A] [V] né le 01 Septembre 1975 à CHENNEVIERES-SUR MARNE (VAL-DE-MARNE), nationalité française, chargé de mission, demeurant 55 avenue des Châtaigniers
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01487_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
l'arrêté du 14 mars 2019 et l'arrêté modificatif du 21 mars 2019 par lesquels la préfète de la Nièvre a délivré à la société WP France 26 une autorisation d'exploiter un parc éolien, dit projet éolien " Châtaignier
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207504_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
écritures : 1°) d’annuler la délibération du 21 juin 2022 par laquelle le conseil communautaire de la communauté d’agglomération Grand Lac a approuvé plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Chautagne
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301093
25 septembre 2012
25 septembre 2012
X... , se désister du pourvoi formé par eux contre un arrêt rendu le 31 mars 2011 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence, au profit des sociétés Les Chataigniers et VIP patrimoine, de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2508777_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, l’expulsion de tous les occupants sans droit ni titre de la parcelle cadastrée section B n°565 et du site « Domaine de Rovorée – La Châtaignière
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d396
14 mai 2009
14 mai 2009
née le 22 Mars 1985 à NEVERS (NIEVRE) ... 58000 NEVERS représentée par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assistée de Me Marie-Christine CHATAIGNIER, avocat au barreau de NEVERS, membre de la SCP LEPINE
Source officielleServ. contentieux social
680141de70f05fda0a954b13
9 avril 2025
9 avril 2025
disposition au greffe, par jugement contradictoire et en dernier ressort, par Laure CHASSAGNE, Juge, assistée de Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
68092ae0fa1497b96f2cf451
9 avril 2025
9 avril 2025
disposition au greffe, par jugement rendu par défaut et en dernier ressort, par Laure CHASSAGNE, Juge, assistée de Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101046
26 septembre 2012
26 septembre 2012
n'a pu être signifié à Karine X..., décédée le 12 janvier 2008 ; que la société Simga a alors engagé la responsabilité professionnelle de la SCP Denys Camiez, aux droits de laquelle vient la SCP Chatagnier
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69e6c974cdc6046d47f584d2
23 octobre 2025
23 octobre 2025
représentant légal de l'entreprise a été appelé à comparaître en chambre du conseil par les soins du Greffe, Attendu que Monsieur [F] [V], représentant de la Société MX et assisté de Maître Jean-Christophe CHASTAGNIER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69e6c9bfcdc6046d47f58948
23 octobre 2025
23 octobre 2025
représentant légal de l'entreprise a été appelé à comparaître en chambre du conseil par les soins du Greffe, Attendu que Monsieur [U] [B] [P] [H], Représentant légal assisté de Maître Jean-Christophe CHASTAGNIER
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207065_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
au tribunal : 1°) d’annuler la délibération du 21 juin 2022 par laquelle le conseil communautaire de la communauté d’agglomération Grand Lac a approuvé le plan local d’urbanisme intercommunal de Chautagne
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616333c9f74a27a178b8430d
22 novembre 2011
22 novembre 2011
MORAND, avocat au barreau de PARIS, toque : P 72 SCP GARAUD SALOME CHASTANT BERRUX Monsieur [Y] [S] 24 quai du 4 septembre [Localité 3] représenté par la SCP OUDINOT-FLAURAUD, avoués à la Cour
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2402196_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2401146_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleChambre sociale 4-4
6710aa80be64d7e5102452a6
16 octobre 2024
16 octobre 2024
non exécutées, compte qui échappe au contrôle de votre supérieur hiérarchique et de notre service comptable, - Organisé vos voyages personnels avec l'agence Chassagne.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2213364_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
juge des référés de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état du bâtiment situé 33 quai Albert Chassagne
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03172_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.Mme B A, ressortissante de la République de Serbie, née le 24 avril 1998 à Zarbince, déclare
Source officiellePage 15 sur 152