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3 383 résultats pour « Cheikh Husein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

69d572a4cdc6046d4772945e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

et/ou définitif, ✓ donner un avis sur les répercussions professionnelles, sexuelles, d’établissement et de loisirs liées à l’aggravation ; Décrire les besoins en moyens techniques palliatifs, aides humaines

Source officielle

Page 15 sur 170

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TJ

3ème Chambre civile

697e7b37cdc6046d4775db69

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Les experts précisent, en effet, qu’elle a besoin d’une aide humaine à raison de 2h par jour à titre viager.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

6274bc482799a9057d5dcfe2

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[F], l'intimée se réfère à son unique pièce 10, à savoir un échange de plusieurs mails entre la responsable des ressources humaines et la directrice des ressources humaines sur leurs questionnements respectifs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daa5

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

Le recours à un contrat à durée déterminée était motivé par un accroissement d'activité lié à la réorganisation du service ressources humaines.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00882

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

a toutefois justifié avoir effectué de nombreuses recherches sur les possibilités de reclassement au sein du groupe, par le versement aux débats de mails échangés entre la direction des ressources humaines

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2216663_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

De plus, par courriel du 31 janvier 2022, le médecin du travail a confirmé que les postes de chargé d'accueil en station locale, de chef de cabinet dans la direction des ressources humaines, de chargé

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00696_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

compris au sein de la société Distribution Casino France (DCF) ; - les sociétés Natness et Distribution Casino France constituent deux structures indépendantes, sans mise en commun des ressources humaines

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA02675_20260325

Admin. Appel

25 mars 2026

25 mars 2026

A... soutient que la commission des recours des militaires s’est bornée à recueillir les observations de la seule direction des ressources humaines alors qu’en application des dispositions précitées de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60328c423efbd8bfbc4a9cb7

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

Un support sera complété lors de l'entretien et remis au représentant du personnel par la Direction des Ressources Humaines.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0625JUD006056114

Admin. suprême

25 juin 2020

25 juin 2020

Elle n’aurait pas cherché à s’enfuir, en raison de la peur que lui aurait inspirée T.M.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-5381

Admin. suprême

29 avril 2002

29 avril 2002

Par ailleurs, la Cour n'a pas à chercher à déterminer si le droit dans tel ou tel autre pays méconnaît ou non l'obligation de protéger le droit à la vie.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

63b7cca66b63637c907b794d

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[Y] avait, le jour de son décès, déclaré à 16h55 ressentir des 'douleurs au dos' survenues alors 'qu'il se rendait à la bascule pour la pesée de son camion' et que son épouse était alors venue le chercher

Source officielle
CA

Chambre 4-3

643a4238d83dbd04f5fb290b

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Vous n'avez aucunement cherché à envisager une quelconque solution pour satisfaire notre demande.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

661ec0e3a0f6350336350342

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

L’expert a retenu la nécessité d’une aide humaine temporaire à raison de 22 heures.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

658c78f32c4a0d96dc234653

T. Judiciaire

26 décembre 2023

26 décembre 2023

L’expert a retenu la nécessité d’une aide humaine temporaire à raison de 1h30 par jour pendant 1 mois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2500865_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Il n'est pas contesté que ces animaux, élevés au contact des humains, ne peuvent être relâchés en milieu naturel.

Source officielle
CC

cr

61372640cd5801467742420a

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI et les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00357

Cassation

5 mars 2015

5 mars 2015

magasin ; qu'au niveau régional, si un poste de responsable des Ressources Humaines par région est maintenu et que sont créés 16 postes de RRHC (responsables Ressources Humaines centralisés), spécialisés

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2303302_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

handicap de l'enfant A C ; - les observations de Me d'Albenas, représentant la commune de Villelaure, qui a développé oralement son argumentation écrite, elle insiste sur la fait que la commune a cherché

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT03253_20230324

Admin. Appel

24 mars 2023

24 mars 2023

l'auteur de la décision de suspension n'était pas compétent ; . la décision de suspension est insuffisamment motivée par la seule référence à son refus de rencontrer le directeur des ressources humaines

Source officielle