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1 445 résultats pour « Christian DECOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c32

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

l'audience publique du trente Janvier deux mille sept, par Jean-Marie IMBERT, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire ENTRE :Maître Christian

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd85a19

Appel

13 septembre 2001

13 septembre 2001

ARRET du 13 SEPTEMBRE 2001 Décision déférée : JUGEMENT du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de MONTBRISON en date du 02 Avril 1999 (RG : 199700474 - Ch ) N° RG Cour : 1999/03628 Nature du recours : DECL

Source officielle
CA

9e Chambre C

61629bbdeaaf44d62f53e929

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

[Y] [P], ayant droit de [Z] [C], décédée C/ SARL SANTONS MARCEL CARBONEL Grosse délivrée le : à : -Me Christine D'ARRIGO, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200915

Cassation

12 mai 2010

12 mai 2010

X... et Christiane Y..., nommée gérante ; que par acte authentique du 23 septembre 1988, la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Guadeloupe (la banque) a accordé à la SCI un prêt afin d'acquérir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e41e

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

née le 29 Octobre 1965 à LYON (69006) ... 69680 CHASSIEU représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Corinne LUC-MENICHELLI, avocat au barreau de LYON SARL CNW représentée

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-3251

Admin. suprême

11 juillet 2006

11 juillet 2006

In the years that followed, it became an important Christian group in Romania and operated without hindrance until 25 March 1997.

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CA

Cour d'Appel

6253cd18bd3db21cbdd923e8

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

siège social est sis 27 E rue de la Libération, 54840 Fontenoy Sur Moselle ... ... ... 54320 MAXEVILLE ayant pour avocat Me Martine CAPOROSSI POLETTI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Marie Christine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6440d818e704a005d1ed708b

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 504 124 389, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et assistée de Me Marie-Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca60bd3db21cbdd8adb4

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

SIMON SAS, ... 51100 REIMS Comparant, concluant par la SCP GENET - BRAIBANT, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Christine A..., avocat au barreau de REIMS.

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CA

Cour d'Appel

6253cdcfbd3db21cbdd948e1

Appel

2 mars 2020

2 mars 2020

parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine

Source officielle
CC

civ3

6137237ccd5801467740a642

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

Christian N..., demeurant ..., 18 / de M. Yves Q..., demeurant ..., 19 / de M. José R..., demeurant ..., 20 / de M.

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TJ

HAGUENAU Civil

6a0e3241cdc6046d475d9721

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

; Me HOSSEINI le Le Greffier Me Christian DECOT Me Charles-antoine HOSSEINI RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 19 MAI 2026 DEMANDERESSE : S.A.

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CC

civ2

61372287cd580146773fe144

Cassation

8 juin 1995

8 juin 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Christine X..., épouse Y..., demeurant bâtiment A, allée des

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

63cf848fa6687f7c904cbada

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

être majorée d'une décote de minorité de 15%.

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CA

Cour d'Appel

6253cb49bd3db21cbdd8d3f6

Appel

19 mai 2010

19 mai 2010

LE SOU MEDICA C / Christiane Y... épouse Z... Sabrina Z... Alexia Z... Julien Z... Marcelle A... épouse Z... Christian Z... Annie Z... épouse B...

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CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9324a

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

C/ Mme Madeleine B... veuve Y..., Mme Dominique Y... divorcée C..., Mme Catherine Y... épouse D...,, Mme Christine Y... épouse E..., M. Laurent Y..., M. Eric Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

60349dce5965168a420b7e24

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François FRANCHI, Président de chambre Madame Michèle PICARD, Conseillère Madame Christine ROSSI,

Source officielle
CC

cr

6079a8d69ba5988459c4f16e

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Christian, - X...

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TCOM

Contentieux Général

69a8e39bcdc6046d478b370c

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

nom du peuple français » JUGEMENT EN PREMIER RESSORT ET CONTRADICTOIRE DU 24/01/2025 Numéro de rôle : 2022 002090 Composition du tribunal : François THIBERT, président, Bernadette DALAVAT, juge, Christian

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CA

Chambre 3 A

64a8ff1803029105dbedc050

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

MINUTE N° 23/347 Copie exécutoire à : - Me Christian DECOT Copie aux parties par LRAR Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR

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