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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
643f8868ad85da04f53a3ac8
18 avril 2023
Iard à relever et garantir son assurée, la société Au coin du feu.
Cour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c64
11 mars 2004
COHEN en qualité de président du conseil d'administration et de directeur général.
3ème chambre
DTA_2401609_20260122
22 janvier 2026
B..., - et les observations de Me Touhari, représentant la commune de Cosne-Cours-sur-Loire. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2303613_20240724
24 juillet 2024
Le recours indemnitaire préalable présenté par Mme B auprès de l'assureur du centre hospitalier de Cosne-sur-Loire a été implicitement rejeté. 3.
Chambre 1-11 référés
669f4776b8a2ee2bca84aefa
22 juillet 2024
BRASSERIE DU COIN C/ Syndic. de copro. [3] S.C.I.
Chambre sociale 4-6
66878d2605d6f7f678d495ac
4 juillet 2024
La SARL SFN Concept Corner Ouest, créée en 2011 dont le gérant était M.
Chambre sociale
651fa5b3c601f0831899193b
5 octobre 2023
Le 1er mai 2013, elle a été engagée par la Sarl SFN Concept Corner, dont la dénomination a ensuite été modifiée pour SFN Concept Corner Ouest, en qualité de chargée de mission concept, suivant contrat
Chambre Sociale
651fa5bdc601f0831899198d
3 octobre 2023
franchiseur sur les corners.
651fa5bdc601f0831899198f
3 SS
CETAT:CETATEXT000007860907
5 février 1996
X... a été recruté en 1983 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire, en qualité de professeur de musique, pour servir au sein d'une association dénommée "l'Harmonie de Cosne" ; qu'au mois de janvier 1989
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2402834_20240506
6 mai 2024
Le lendemain, la maire de Coin-lès-Cuvry a pris acte de cette démission, ce dont le requérant a été informé le même jour.
cr
61372631cd58014677423ac5
29 janvier 2003
E... précise que Bruno Y... lui a dit "il m'a fait mal au genou ce con" ; que le fait que Bruno Y... ne boitait pas en partant n'est pas contradictoire avec l'existence d'un coup de pied, car dans le feu
Pôle 5 - Chambre 4
6035ce36014e37354013afd6
24 février 2016
MARY COHR et le Syndicat SNDV à porter et payer à la société MFB PROVENCE la somme de 20 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; ' CONDAMNER sociétés GUINOT, MARY COHR et le
Chambre 1
DTA_2300622_20250930
30 septembre 2025
D E C I D E : Article 1er : La décision du 10 août 2022 du maire de la commune de Cosnes-et-Romain est annulée.
comm
6079d35d9ba5988459c58af6
31 janvier 1983
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA TROISIEME BRANCHE : VU L'ARTICLE 1273 DU CODE CIVIL, ATTENDU QUE SELON L'ARRET DEFERE, COHEN ADAD A CEDE POUR LA SOMME DE 40000 FRANCS A AMMAR SON DROIT AU BAIL SUR UN FOND
19eme contentieux médical
6581ee403ea7c8c1125210a2
18 décembre 2023
Une greffe de cornée est déconseillée par de nombreux médecins.
Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2502405_20260216
16 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 juillet 2025, la commune de Cosnes-et-Romain et M. B...
2 SS
CETAT:CETATEXT000007875881
31 janvier 1996
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 22 février 1994 et 29 juin 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par le COMITE FEDERATIF DORDIVES-COSNE, dont
2e Chambre
61631c5448f63659ca90a5e9
1 juin 2011
CONCERTS DE VALMALETE Grosse délivrée le : à :LATIL COHEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'ANTIBES en date du 5 février 2010
613726aacd5801467742785e
24 octobre 2006
réalisation, en lieu et place des dix-neuf chambres, onze suites et une piscine autorisées par le permis, d'une trentaine d'appartements d'une superficie d'environ 50 mètres carrés comprenant un salon, coin
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