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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Commerciale
6035d8f593eaa93f9251e16d
11 février 2016
11 février 2016
Anne-Marie ESPARBÈS, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 13 Janvier 2016 Madame Anne-Marie ESPARBÈS, Conseiller, en son rapport et Madame Fabienne PAGES, Conseiller, assistées de Madame COSNARD
Source officielleChambre Commerciale
6035d8f593eaa93f9251e16e
11 février 2016
11 février 2016
Anne-Marie ESPARBÈS, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 13 Janvier 2016 Madame Anne-Marie ESPARBÈS, Conseiller, en son rapport et Madame Fabienne PAGES, Conseiller, assistées de Madame COSNARD
Source officielleChambre Commerciale
615e0d42c25a97f0381f4c85
26 février 2015
26 février 2015
: LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Magalie COSNARD
Source officielleChambre Commerciale
615e0d75c25a97f0381f4d6b
15 janvier 2015
15 janvier 2015
: LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Magalie COSNARD
Source officielle1ère Chambre
6160964a41ad74d62c181882
20 mai 2014
20 mai 2014
. **** APPELANTS : Madame [J] [G] épouse [O] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Philippe COSNARD, avocat au barreau de RENNES Monsieur [R] [G] [Adresse 5] [Localité 1]
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929f5
10 novembre 2015
10 novembre 2015
au greffe **** ENTRE : Monsieur Guy-Marie X... ... 22950 TREGUEUX comparant en personne ET : Monsieur François Y... ... ... 56100 LORIENT non comparant, représenté par Me COSNARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f847
5 juin 2012
5 juin 2012
MIMOUSA KENITRA-MAROC ayant pour avocats postulants la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, et pour avocat plaidant Me Justine COSNARD, (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT00414_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 février 2022, Mme B, représentée par Me Cosnard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 11 janvier 2022 du magistrat désigné
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6336877624cc0c3e2e3beabf
13 août 2022
13 août 2022
[I] [Y] né le [Date naissance 1] 1996 à ORAN (ALGERIE) (31000) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Justine COSNARD, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 11 Août 2022
Source officielleChambre 8/Section 3
69ceb128cdc6046d47e57349
2 avril 2026
2 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT CONTENTIEUX DU 02 Avril 2026 MINUTE : 26/00400 N° RG 26/01444 - N° Portalis DB3S-W-B7K-4TWU Chambre 8/Section 3 Rendu par Madame COSNARD
Source officielleChambre 8/Section 3
66901cdcaf84b0bef080ad1c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT CONTENTIEUX DU 11 Juillet 2024 MINUTE : 24/743 RG : N° 24/04550 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZIA5 Chambre 8/Section 3 Rendu par Madame COSNARD
Source officielleChambre 8/Section 3
67856177aaacbea0fe67f699
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT CONTENTIEUX DU 09 Janvier 2025 MINUTE : 24/1276 RG : N° 24/08439 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZZSZ Chambre 8/Section 3 Rendu par Madame COSNARD
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67f4ad9f76ec6bab6dfbab49
5 avril 2025
5 avril 2025
Enrique PIPALA, greffier , Statuant sur l'appel formé le 04 Avril 2025 à 16h46 par : [I] [G] né le 15 Mai 2001 à [Localité 2] (GUINEE) de nationalité Guinéenne ayant pour avocat Me Justine COSNARD
Source officielleChambre Etrangers/HSC
65a785358121050008662f2c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[X] [V] né le 12 Février 1999 à [Localité 3] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat désigné Me Justine COSNARD, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 13 Janvier
Source officielleChambre 8/Section 3
6a0f4997cdc6046d477b072d
21 mai 2026
21 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT CONTENTIEUX DU 21 Mai 2026 MINUTE : 26/00484 N° RG 25/11086 - N° Portalis DB3S-W-B7J-4DGO Chambre 8/Section 3 Rendu par Madame COSNARD
Source officielleChambre Commerciale
6032b8bf480deb2fbd94a534
30 novembre 2017
30 novembre 2017
LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Dominique ROLIN, Président de Chambre, Madame Fabienne PAGES, Conseiller, Madame Anne-Marie ESPARBÈS, Conseiller, Assistées lors des débats de Magalie COSNARD
Source officielleChambre Commerciale
6032c844017d693df3844fa6
23 novembre 2017
23 novembre 2017
LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Dominique ROLIN, Président de Chambre, Madame Fabienne PAGES, Conseiller, Madame Anne-Marie ESPARBÈS, Conseiller, Assistées lors des débats de Magalie COSNARD
Source officielleChambre Commerciale
6032f04771cec8642536a8f4
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Madame Anne-Marie ESPARBÈS, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 05 octobre 2017 Madame Fabienne PAGES, Conseiller, en son rapport et Madame ROLIN, Président, assistées de Madame COSNARD
Source officielleChambre Commerciale
60337a2d2cac452e3d400e5d
8 juin 2017
8 juin 2017
Anne-Marie ESPARBÈS, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 10 mai 2017 Madame Fabienne PAGES, Conseiller, en son rapport et Madame Anne-Marie ESPARBÈS, Conseiller, assistées de Madame COSNARD
Source officielleChambre Commerciale
6032017bd47662399789beb1
17 mai 2018
17 mai 2018
DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Françoise CLOZEL-TRUCHE, Président de chambre, Madame Fabienne PAGES, Conseiller, Madame Marie Pascale BLANCHARD, Conseiller, Assistées lors des débats de Madame Magalie COSNARD
Source officiellePage 15 sur 518