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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-115237
13 novembre 2012
13 novembre 2012
As she had thus failed to establish her identity, her asylum claim, which was based on her having lided in Bukavu, was found to lack credence.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02848_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 16 novembre 2023, 8 août 2024 et 21 octobre 2024, l'association Défense des milieux aquatiques, représentée par Me Crecent,
Source officielleaudience ordinaire
69e2ec3acdc6046d47a3ffea
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[A] [E] (EI) [Adresse 3] Représentée par Maître Quentin CRESSEND, cogérant associé. Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : M.
Source officielleaudience ordinaire
69e2efcecdc6046d47a43887
13 janvier 2026
13 janvier 2026
ET : SCP [L] [U], prise en la personne de Maître [J] [L] Mandataire judiciaire de la SAS AM BATIMENT [Adresse 3] Représentée par Maître Quentin CRESSEND, cogérant associé Composition du Tribunal : Lors
Source officielle1ère Chambre civile
651e5316a81daa831884f3b3
4 octobre 2023
4 octobre 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 04 octobre
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6618cefa7935f50008be4065
11 avril 2024
11 avril 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
661e14d40f653b0008df2a99
15 avril 2024
15 avril 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
659cf0390b6b43000800d768
8 janvier 2024
8 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Jocelyne RUBANTEL en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Jocelyne RUBANTEL, Président
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
659cf03d0b6b43000800d76a
8 janvier 2024
8 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Jocelyne RUBANTEL en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Jocelyne RUBANTEL, Président
Source officielleChambre Premier Président
68f864f25d3e42c22e13b959
21 octobre 2025
21 octobre 2025
AU RECOURS : Monsieur [V] [J] [Adresse 4] [Localité 1] non comparant DÉFENDERESSE AU RECOURS : SCP MORIVAL AMISSE MABIRE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Coralie CRESSENT-BIOT
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2600461_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Par cette requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Toulon le 20 janvier 2026, l’association Sea Shepherd France, représentée par Me Crecent, demande au tribunal : 1°) d’annuler l
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00086_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
B, représenté par Me Cressent, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) de mettre à la charge de l'État la somme de 1 200 euros à lui verser au titre
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2521869_20251206
6 décembre 2025
6 décembre 2025
A..., représentée par Me Cressent, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis
Source officielleChambre sociale
63104bda4709e24f13d55564
31 août 2022
31 août 2022
et les époux [F] relevant une erreur dans la commande de la crédence.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
662209709ce1420008389863
18 avril 2024
18 avril 2024
ainsi qu'en pourtour de la coupelle de bonde, la vasque est très sale et recouverte de tâches brunâtres et jaunâtres, le mitigeur est blanchi par le calcaire, le bas de la crédence est recouvert de dépôts
Source officielleCHAMBRE CTX DE PROXIMITE
686d6675a2273490db1090f0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Remplacement : 2121,99 euros Le remplacement des deux stores sera retenu pour le montant de la facture de 2121,99 euros crédence Crédence présente dans la cuisine Présence d'un revêtement thermoplastique
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2407703_20250102
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Prince B A, représenté par Me Crescence, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01514
22 juin 2011
22 juin 2011
circuits liés à l'activité ; QUE le descriptif de la mission proposée est le suivant : contribution attendue : garantir la réalisation des projets en cours au sein de la direction (IFRS, BALE 2, CREDENCE
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01518_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 5 juin 2023, 8 août 2024 et 16 octobre 2024, l'association Défense des milieux aquatiques, représentée par Me Crecent, demande
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02884_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 20 novembre 2023, 8 août 2024 et 19 octobre 2024, l'association Défense des milieux aquatiques, représentée par Me Crecent,
Source officiellePage 15 sur 53
CRESCENCE, Marie, Sandra
04/06/2026
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CRESCENCE, Armand, Jean-Sébastien
20/05/2026
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DOUODO BETI, Gabriela, Crescence
02/05/2026
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CRESCENCE, Djany, Chayanne
07/04/2026
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CRESCENCE, JOSEPH, DANIEL, CRESCENCE
08/03/2026
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