La société JJW Luxury Hotels vient aux droits, à la suite d'une opération de fusion, des sociétés Hôtel Balzac et Hôtel de Vigny.

avec des jardins entretenus par la structure hôtelière ; que la structure hôtelière avait été démantelée et avait été, notamment, crée sur une portion de celle-ci la copropriété Alizés Ouest selon règlement

Max X... que sur le pourvoi incident relevé par le CDR Créances ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que pour engager deux opérations d'acquisition hôtelière à la Guadeloupe dans le cadre de

DE LEUR FONDS DE COMMERCE, ALORS, SELON LE POURVOI, D'UNE PART, QUE L'ARRET CONSTATANT, TANT PAR MOTIFS PROPRES QUE PAR ADOPTION DE MOTIFS, QUE L'HOTEL VENDU, AVEC LA MENTION D'UNE ETOILE, CONFIRMEE PAR

Elle gère le portefeuille de ses participations, l'achat, la vente, l'échange, et la location de biens meubles et immeubles, ainsi que des prestations de location para-hôtelière.

de table, du 1er janvier 2010 au 30 avril 2010 en qualité de maître d'hôtel puis en qualité d'hôtesse de table du 1er octobre 2010 au 27 juin 2011.

According to it, I.T.’s company, Hotel VSGRD Kft, had bought a hotel some years before for around 1.6 billion forints, which had been planned to be turned into a luxury hotel, but was left behind half-finished

, CFE-CGC, dont le siège est ..., 3 / du syndicat CGT des Employés hôtels, cafés, restaurants, dont le siège est ..., 4 / de M.

* Courant Avril 1995, Monsieur [U] [L], et sa société holding dénommée A 7 MANAGEMENT, ont procédé à une opération de rachat des murs et d'un fonds de commerce d'hôtellerie, dénommé hôtel [2

Il était possible de construire des volumes plus importants dans le cas de structures hôtelières ou para ‑ hôtelières. 5.

Si les époux C... soutiennent que ce nombre est insuffisant, elles sont à rapporter aux 71 chambres de l’hôtel.

Daniel, Benjamin X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1992 par la cour d'appel de Caen (1e chambre, section civile et commerciale), au profit de la société des Hôtels et casino

Madame [B] [G] soutient qu'au cours des 500 collaborations entre le 8 octobre 2005 et le 9 avril 2011 en qualité de d'hôtesse de table et ensuite de maitre d'hôtel, elle a pourvu un poste relevant de l'activité

de l'hôtel, à titre gracieux.

fixant sur toute ou partie du territoire national des mesures de protection des oiseaux représentés dans le département de la Guyane » et rattaché dans le catalogue à la collection Gramont, - n° 17 « figur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jet Hôtel, filiale de Jet Tours, société anonyme, dont le siège est

Y..., qui étaient propriétaires d'un fonds de commerce d'hôtel-restaurant et des immeubles dans lesquels était exploité ce fonds, ont cédé en octobre 1984 le fonds à la société "La Z...

Leang X..., demeurant ... (13e), en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1992 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société anonyme des Hôtels Concorde-Lafayette, dont