[D] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Riom dans les rubriques « explosion-incendie » (C-01.09), « gros oeuvre - structure » (C-01-12) et « explosion

une fois les travaux terminés, une villa aux époux Y..., qui, se plaignant de malfaçons et de non-conformités, ont assigné en réparation leur vendeur qui a appelé en garantie son assureur, le maître d'oeuvre

A... n'a versé aucune reproduction originale de l'oeuvre revendiquée et qu'elle indique néanmoins que l'album litigieux reproduit intégralement cette oeuvre sur sa pochette, avec la signature de son auteur

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims,13 mars 2018), que la société LJS a entrepris la construction de deux maisons jumelées, sous la maîtrise d'oeuvre

[J], assuré auprès de la société L'Équité, les travaux de construction d'une villa, sous la maîtrise d'oeuvre de M.

la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal de commerce de Toulon, 22 mars 1991), statuant en dernier ressort, que le Club Philippe X... a, sous la maîtrise d'oeuvre

selon l'arrêt attaqué (Douai, 28 mars 1988), que la Société d'habitations à loyer modéré de Lille et environs (société d'HLM) a fait construire, en 1969, un ensemble de logements, sous la maîtrise d'oeuvre

société Alex Wengraf limited, - les conclusions de M. de Montgolfier, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article 1er de la loi du 23 juin 1941 relative à l'exportation des oeuvres

Sont notamment intervenues à cette opération, la société Ingerop conseil et ingénierie, en sa qualité de maître d'oeuvre (le maître de l'oeuvre), assurée auprès de la société Zurich, la société Brunel

Le 30 juin 2015, la société Soreco a transmis à la société de maîtrise d'oeuvre les mémoires définitifs des sommes qu'elle estimait lui être dues au titre de chacun des lots. 3.

en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - Mme [G] [U], - Mme [M] [J], - Mme [Z] [C], - L'association Oeuvres

X..., chargé d'une mission de maîtrise d'oeuvre d'exécution du chantier, comprenant la direction générale des travaux, la maîtrise d'oeuvre d'exécution, la coordination et le pilotage des travaux, la société

de PARIS, 3e section, en date du 8 février 2006, qui a déclaré irrecevable sa constitution de partie civile des chefs d'infraction à la loi sur les fraudes en matière artistique et contrefaçon d'une oeuvre

X..., maître d'oeuvre, et son assureur, la MAF, M.

Y..., entrepreneur chargé du lot "gros oeuvre" dans les travaux d'extension d'une maison de retraite, poursuivis sous la maîtrise d'oeuvre de M. X..., architecte, a chargé M.

[S] [H], de Mme [N] [F], mère de ce dernier, et de Mme [M], qui ont conduit à la saisie de différentes oeuvres d'art susceptibles d'avoir été distraites de la succession. 6.

demeurant à Saint-Jean du Pin (Gard), chemin de Dabias, 2°/ le CENTRE HOSPITALIER D'ALES, dont le siège social est à Alès (Gard), avenue du Docteur Jean Goubert, 3°/ le COMITE DE GESTION DES OEUVRES

pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 novembre 1993), que la société civile immobilière Maccarani-Buffa (SCI), maître de l'ouvrage a, en 1977, sous la maîtrise d'oeuvre