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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2505612_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Danielian.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2403950_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Danielian.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2508695_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Danielian.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2504385_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Danielian La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2400810_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Danielian La République mande et ordonne à la préfète de l’Essonne en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2401291_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Danielian La République mande et ordonne à la préfète de l’Essonne en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2512159_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La présidente de la 5ème chambre, Signé Danielian

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2510292_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2510342_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2510607_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Mme B... A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2510642_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M. C... A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2511397_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2512000_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Mme D...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2514432_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Mme C... A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2515553_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2515554_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2515589_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2515600_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2306564_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 10 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2508859_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

DANIELIAN, David, DANIELIAN

SIREN 877628115Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

10/12/2025

Voir →

Créations

DANIELIAN, David

SIREN 877628115Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

29/11/2023

Voir →

Modifications diverses

Hugo Noé, Danielian

SIREN 902589225Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

10/03/2023

Voir →

Radiations

DANIELIAN, David

SIREN 877628115Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

12/01/2023

Voir →

Créations

HD SHIPPING, Danielian, Hugo Noé

SIREN 902589225GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

31/08/2021

Voir →