Z... avait dû recevoir deux ou trois appels sur son téléphone portable, qu'avant de décrocher elle disait que c'était son mari et qu'elle répondait normalement ; que B...

EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE (TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THIONVILLE JUGEANT COMMERCIALEMENT, 28 JUIN 1979), RENDU SUR L'OPPOSITION FORMEE PAR LE SYNDIC DU REGLEMENT JUDICIAIRE DE LA SOCIETE DIEMACO

#Elliniko Dimosio v Stefanos Stroumpoulis and Others.#Request for a preliminary ruling from the Symvoulio tis Epikrateias.

entité économique conservant son identité et dont l'activité est poursuivie ou reprise ; qu'en l'espèce, à la date de la cession des branches d'activité "ruban transfert thermique" et "grand format hors diazo

une demande de permis de démolir le 30 avril 2009 ; que ces dossiers ont été complétés jusqu'au 10 juillet suivant ; qu'à partir du 22 octobre suivant, le maître d'ouvrage a fait abattre plusieurs dizaines

Le 14 avril 2015, une dizaine de personnes ont pénétré dans les locaux d'un parti politique.

A chaque fois que je croisais quelqu'un, il me disait qu'il fallait donner une fause identité. C'est pour cela que j'ai dit que j'étais palestinien.

Cet arrêt a été cassé et annulé, mais seulement en ce qu'il disait que la société Card technologies avait commis un acte de concurrence déloyale en détournant le client BCNT, et en ce qu'il la condamnait

indirectement, à hauteur de 65% de ses ventes, par l'intermédiaire d'un réseau de distribution composé de 99 concessionnaires Xerox monomarque (qui représentent 95% des ventes du réseau indirect) et d'une dizaine

située à [Localité 2], connue pour abriter un important trafic de stupéfiants, celui de la [Localité 3] et celui de l'entrée dit réseau de [Localité 4], a été investie par un groupe d'une dizaine

Y... les sommes correspondant aux augmentations au mérite, alors que la lettre du 11 avril 1990, dénaturée par le jugement disait : "sur la qualité de votre travail nous n'avons pas de reproches particuliers

prononcé la dissolution simplifiée de celle-là ; que la société Vardas ayant assigné la société Princesse Hôtel aux fins de voir dire que celle-ci avait cessé toute activité commerciale depuis une dizaine

enfants d'[...] à des fins politiques ; que cette polémique était connue du grand public puisqu'elle était relayée par les médias et notamment le journal le Monde qui a publié un article sur ce sujet une dizaine

lesquelles) la pénétration n'a été que furtive, constituent donc des charges de culpabilité ; qu'à partir de l'année scolaire 1997-1998, soit aussi bien avant qu'après l'âge de 15 ans, Jan aurait dû une dizaine

jour sur ordre de Christian A... ou de sa compagne à des tâches de maçonnerie, cuisine, lingerie, secrétariat et entretien du parc ; que l'Institut avait commencé à fonctionner en février 1997, qu'une dizaine

et 10, mais que son argumentation est totalement erronée puisque, précisément, comme le relate l'Administration, aux pages 4 et 10 des conclusions précitées, les flux de métal entre les entreprises Diamor

.- Claude X..., à qui Guy-Claude Y... refusait, disait-elle, tout rapport tant que la jeune femme n'acceptait pas la triangulation, en proie à ses sentiments amoureux envers A...- Claude X..., la jeune

margin-bottom:0pt } .s1A61A404 { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-indent:35.4pt; text-align:justify } Resolution CM/ResDH(2021)349 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Dimcho