Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DTA_2505265_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Dufresne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103689_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Un mémoire en intervention, non communiqué, a été présenté le 16 janvier 2023 pour le syndicat CGT Safran SNECMA Corbeil, représentée par Me Dufresne-Castets et Me Repolt.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2409359_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Dufresne, - et les observations de Me Alphonse, pour Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2414006_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Aux termes de l’article L. 612-10 de ce code : « Pour fixer la durée des interdictions de retour mentionnées aux articles L. 612-6 et L. 612-7, l'autorité administrative tient compte de la durée de présence
Source officielleTrib. de Commerce
69e03f77cdc6046d4764cdf1
10 janvier 2025
10 janvier 2025
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/01/2025 JUGEMENT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 2 ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ321 Prononcé le 10/01/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ
Source officielleTrib. de Commerce
69e0668dcdc6046d4767ccae
11 avril 2025
11 avril 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ19 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ
Source officielleTrib. de Commerce
69e07534cdc6046d476981d2
11 avril 2025
11 avril 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ48 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ
Source officielleTrib. de Commerce
69e0756bcdc6046d47698554
11 avril 2025
11 avril 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ49 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ
Source officielleTrib. de Commerce
69e076c0cdc6046d47699bb9
11 avril 2025
11 avril 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ54 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ
Source officielleTrib. de Commerce
69e08029cdc6046d476ac75e
11 avril 2025
11 avril 2025
PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : [Immatriculation 1] Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ
Source officielleTrib. de Commerce
69e08741cdc6046d476b4909
10 avril 2025
10 avril 2025
FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ129 Prononcé en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ
Source officielleTrib. de Commerce
69e0db01cdc6046d477292c5
11 avril 2025
11 avril 2025
FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ156 Prononcé en audience publique du 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ
Source officielleTrib. de Commerce
69e0db30cdc6046d47729603
11 avril 2025
11 avril 2025
FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ153 Prononcé en audience publique du 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ
Source officielleJAF Cabinet 3
67f043c302fc178212f85839
4 avril 2025
4 avril 2025
Portalis DB2V-W-B7I-GTVZ [W] [V] [S] [U] épouse [T] C/ [Y] [Z] [N] [T] ------------------------------------- Maître Pascale GUERARD-BERQUER de la SCP SCP GUERARD-BERQUER SIFFERT Me Frédéric DUFIEUX
Source officiellesoc
613720e1cd580146773ef27a
2 février 1989
2 février 1989
X..., de la SCP Desaché et Gatineau, avocat de la Société des Etablissements Henri Ducret et Fils "SED", les conclusions de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65376115974d2583184551bc
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Autres demandes relatives au cautionnement Décision attaquée : n° 2020038366 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 07 Octobre 2021 Appelants : Monsieur [V] [X], représenté par Me Aude DUCRET
Source officielleciv1
61372133cd580146773f1cc5
3 juillet 1990
3 juillet 1990
8ème), ..., agissant en qualité de mandataire des souscripteurs du Lloyd's de Londres, en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1987 par la cour d'appel de Douai, au profit : 1°/ de la Société Duprez
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01745
18 décembre 2019
18 décembre 2019
en contrat à temps complet, dès lors que la durée du travail du salarié n'a pas été portée à un niveau égal ou supérieur à la durée légale hebdomadaire ou à la durée fixée conventionnellement ; que le
Source officiellecr
613725d6cd58014677420e3f
1 juin 1999
1 juin 1999
une partie des moûts issus de la production de la SCEV, ou émanant de tels des intermédiaires commerciaux entre les parties ; "qu'en effet, aucun de ces documents n'établit que Champagne Canard Duchêne
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd8502c
29 mai 2000
29 mai 2000
COMPOSITION DE LA COUR : Président Monsieur BRAY, Président de Chambre Assesseurs -Madame MASSON-BERRA, Président de Chambre -Madame DUFRENNE, Conseiller lors des débats et du délibéré Madame Z...,
Source officiellePage 15 sur 1697
DUFRENE HOLDING
02/09/2026
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DUFRENE, Terrence, Angelo, Lucien
26/08/2026
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DUFRENE HOLDING
19/08/2026
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BLUM, Jena-Lee, Talia, DUFRENE
30/07/2026
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PERRIN, Catherine, DUFRENE
17/07/2026
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