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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5ee
17 novembre 2010
17 novembre 2010
Vu la déclaration d'appel de la MAIF, de Monsieur Michel Louis X...et de Madame Elisabeth B... épouse X...déposée au greffe le 23 septembre 2009.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007753644
21 février 1990
21 février 1990
Emmanuel X... sixième adjoint au maire de la commune de Sainte-Marie, Mme Michelle C..., septième adjoint au maire de la commune de Sainte-Marie, Mme Agathe T... huitième adjoint au maire de la commune
Source officielleChambre 1 civil
6a1de498cdc6046d47c0c614
22 mai 2026
22 mai 2026
860 701 du registre du commerce et des sociétés de RENNES ayant son siège [Adresse 2] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège Rep/assistant : Maître David COLLIN
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88393
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[T] [O], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, pour avocats à la Cour de cassation, Mme [E] [N] épouse [O], , ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, pour avocats à la Cour de cassation
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f46
20 juin 2002
20 juin 2002
POLLE SENANEUCH, Conseiller Guillaume DU ROSTU, Conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 21 mars 2002, Elisabeth POLLE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200418
20 février 2008
20 février 2008
Mme Anne Emmanuelle X..., domiciliée ..., contre la décision rendue le 7 février 2008 par le tribunal d'instance de Brioude (contentieux des élections politiques), dans le litige l'opposant à Mme Elisabeth
Source officielleciv3
613722d9cd5801467740249c
25 mars 1997
25 mars 1997
Hart née Roche, demeurant ..., 2°/ Mme Elisabeth X... née de Keating Hart, demeurant ..., 3°/ M. Geoffroy de Y...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90645
1 juin 2023
1 juin 2023
[C] [V], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : Mme [U] [B], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90126
1 février 2024
1 février 2024
[Y] [X], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, la société Mutuelle des architectes français, ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocats
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0510DEC000177218
10 mai 2022
10 mai 2022
Italy 31/12/2017 Mario ROVER 1940 Sacile (PN) Elisabetta FATUZZO 8. 2632/18 Todde v. Italy 03/01/2018 Michele TODDE 1944 Bosa (OR) Elisabetta FATUZZO 9. 2633/18 Canal v.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100060
18 janvier 2012
18 janvier 2012
L'épouse est donc déboutée de sa demande de divorce aux torts du mari » ; que « Elisabeth X... admet avoir envahi l'appartement pour "faire réagir son mari" lequel prétend qu'en réalité elle avait engrangé
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01413
9 juillet 2014
9 juillet 2014
X... signaient le 31 mars 2005 une convention dite de transfert par laquelle la seconde entité devenait l'employeur ; que la SARL FONLIRI et Elisabeth X... concluaient le 1er avril 2005 un nouveau contrat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100865
24 septembre 2008
24 septembre 2008
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Ernest X... est décédé le 25 octobre 1994 en laissant pour lui succéder Elisabeth Y..., sa seconde épouse et MM.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301664
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Ghislain Y..., Mme Marie-Sophie Y... et Mme Elisabeth Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme Marie-Alice Y..., M.
Source officielleAudience publique de vacation
69d53887cdc6046d476bae9f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 10/07/2025 où siégeaient : Mme Elisabeth Duval, président, M. Yvon Donval, juge, M.
Source officielleAudience publique de vacation
69d538c3cdc6046d476bb241
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 10/07/2025 où siégeaient : Mme Elisabeth Duval, juge présidant l'audience, M. Yvon Donval, juge, M.
Source officielleAudience publique de vacation
6a0f130acdc6046d47720384
24 avril 2026
24 avril 2026
Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 24/04/2026 où siégeaient : Mme Elisabeth Duval, président, M. Philippe Bontemps, juge, M.
Source officielleAudience publique de vacation
6a0f1324cdc6046d477205ef
24 avril 2026
24 avril 2026
Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 24/04/2026 où siégeaient : Mme Elisabeth Duval, président, M. Philippe Bontemps, juge, M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203515_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
En septembre 2021, B D a été scolarisée au lycée professionnel Elisabeth et Norbert Casteret à Saint Gaudens.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
SCS JAS HENNESSY & CIEc/URSSAF DE LA CHARENTE
615e0dfcc25a97f0381f511a
12 mars 2015
12 mars 2015
Sont cependant exclus les avantages alloués par le comité d'entreprise s'ils ont le caractère de secours.
Source officiellePage 15 sur 607