. - région : et, d'autre part, le docteur : Praticien isolé à activité saisonnière (dénommé ci-après le PIAS), un contrat relatif à l'exercice libéral des praticiens isolés à activité saisonnière. Article 1er Champ du contrat 1.1.

LEGIARTI000039240198

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Lycée Robert Doisneau Vaulx-en-Velin Lycée Louis Armand Villefranche-sur-Saône Lycée Claude Bernard Villefranche-sur-Saône Académie de Montpellier Collège Paul Langevin Elne Lycée Saint-Pierre Joseph Rouge Montferrier-sur-Lez Institut Emmanuel

Article Annexe II

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QUALIFICATION NOMBRE ETP ACTIVITÉS SOLLICITÉES P (9) Co (10) Ce (11) D (12) Médecin(s) Pharmacien(s) Docteur(s) en sciences de la vie et de la santé Infirmier(s) Technicien(s) de laboratoire

LEGIARTI000028071728

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Lituanie Aukštojo mokslo diplomas, nurodantis suteiktą gydytojo odontologo kvalifikaciją Universitetas Internatūros pažymėjimas, nurodantis suteiktą gydytojo odontologo profesinę kvalifikaciją 1er mai 2004 Luxembourg Diplôme d’Etat de docteur

LEGIARTI000047515433

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Article 10 Le responsable de l'utilisation d'appareils électriques émettant des rayonnements ionisants, hors scanographe, à des fins de radiodiagnostic médical doit être docteur en médecine inscrit à un tableau de l'ordre des médecins, conformément à

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- rue du Docteur-Montjarret, BP 94, 22500 Paimpol. - 11, rue de Tréguier, 29210 Morlaix. - 6, rue Saint-Saëns, BP 836, 29279 BREST CEDEX. - impasse de la Marine, 29129 Camaret. - rue Henri-Barbusse, BP 158, 29171 DOUARNENEZ CEDEX.

Article Annexe II

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Nom : Professeur/Docteur X Signature : Date : Numéro de téléphone : Veuillez conserver ce formulaire sur vous en tout temps. Ce formulaire doit être présenté à l'agent de contrôle du dopage au moment du contrôle.

Article (5 à 9)

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Lattre-de-Tassigny Avenue Georges-Pompidou D 2562 GRASSE D 9 GRASSE 6 Boulevard Carnot D 6285 LE CANNET Avenue Bachaga Boualam CANNES 6 Avenue Saint-Exupéry Avenue Francis Tonner Avenue du Docteur

Article Annexe II - II. Maquette 15

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A des modalités pratiques définies par la convention-type d'accueil en stage ambulatoire de docteurs juniors de médecine générale définie par arrêté ; 4.

Article Français (suite)

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.: L'Ile au trésor - L'Étrange Cas du Docteur Jekyll et de Mister Hyde Pouchkine, A.: La Fille du capitaine Tchekhov, A.: Nouvelles Tolstoï, L.: Enfance Annexe II - Liste d'œuvres de littérature pour la jeunesse Genèse et objectifs de cette sélection

Article Annexe XXXII

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Ils assurent en personne la consultation et, sauf le cas de congé annuel ou de maladie, ils ne peuvent se faire remplacer qu'à titre exceptionnel ; leur remplacement ne peut être assuré que par des docteurs en médecine.

Article (51 à 59)

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REIMS D 944 REIMS 51 N 44 D 944 REIMS Boulevard Saint Marceaux REIMS 51 Rue de Brimontel Boulevard des Belges REIMS Boulevard Robespierre REIMS 51 Rue du Commerce Rue du Docteur

Article 2-3

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et Paralympiques ”, situés dans le périmètre formé par l'allée Adrienne-Lecouvreur, l'avenue Emile-Pouvillon, l'avenue Barbey-d'Aurevilly, l'allée Adrienne-Lecouvreur, la place Joffre, l'allée Thomy-Thierry, l'avenue du Général-Tripier, l'avenue du Docteur-Brouardel

Article Annexe I

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62-50, Siren/Siret : 185108511 CCI de Troyes et de l'Aube, 10, place Audifferd, BP 706, 10001 Troyes Cedex, téléphone : 03-25-43-70-00, fax : 03-25-43-70-43, Siren/Siret : 181008517 00011 Franche-Comté CCI du Territoire de Belfort, 1, rue du Docteur-Fréry

Article Annexe 3-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 81

Code de l'action sociale et des familles

Il a été réalisé par le docteur [prénom nom], médecin coordonnateur de l'établissement [médecin traitant du résident].

Article 2

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Jaurès, 93300 Aubervilliers ; f) Sur le territoire de la commune de Saint-Ouen : - du 21 juillet au 11 août 2024, le gymnase Pablo Neruda, situé rue Marcel-Cachin, 93400 Saint-Ouen ; - du 15 juillet au 11 août 2024, le stade Bauer, situé 92, rue du Docteur-Bauer

LEGIARTI000034461330

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Alcide Dusolier NONTRON Bordeaux 0330065S Collège Monséjour BORDEAUX Bordeaux 0330106L Collège François Mitterrand PESSAC Bordeaux 0331419N Collège Georges Rayet FLOIRAC Bordeaux 0331663D Collège Cheverus BORDEAUX Bordeaux 0331754C Collège Emmanuel

Article 4

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Section II : Obtention du diplôme d'Etat de docteur en médecine., Art. 21, Sct.

Article 2

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jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune des Sables d'Olonne ; 25° Le 5 juin 2024, le site de célébration de La Baule, situé place des Salines, incluant le parking et délimité au nord par l'avenue des Floralies et à l'est par le boulevard du Docteur

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

Lorsque l'état apparent d'un animal paraît le justifier, le convoyeur donne les soins appropriés et, si besoin est, intervient auprès d'un docteur vétérinaire pour le compte du donneur d'ordre. 17.

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