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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre A - Civile
627ca6a64781dc057dee7974
10 mai 2022
10 mai 2022
par Me Hamid KADDOURI, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 1135 INTIME : Monsieur [E] [S] né le 07 Décembre 1992 à [Localité 5] (72) [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Emmanuel-françois
Source officielle1ère chambre
635b7202b201587f74be0372
27 octobre 2022
27 octobre 2022
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 21/02297 - N°Portalis DBVH-V-B7F-ICQV SL-AB TJ HORS JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0928DEC004004622
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Emmanuel Rubio (« le requérant ») né en 1988 et résidant à Toulaud, représenté par M e P.
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
6909026074f11989f34d0897
18 avril 2024
18 avril 2024
Juin 2024 avancé au 31 mai 2024 Président : Madame LIEGEOIS, 1ère Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 19 Octobre 2023 GROSSE : Le 31 mai 2024 à Me DURAND Emmanuelle
Source officielleService des référés
6585e2ac638cf45b25ce6aa9
20 décembre 2023
20 décembre 2023
N° RG 23/57654 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2ZDW N° : 5 Assignation du : 12 Octobre 2023 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 20 décembre 2023 par Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616246c1af0a1de0eb1b649f
13 mars 2014
13 mars 2014
- signé par Madame Colette PERRIN, Présidente et par Mademoiselle Emmanuelle DAMAREY, Greffier des services judiciaires auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleJuge de l'EXECUTION
69656a91cdc6046d47121829
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Le 28 octobre 2025, la SARL CHENAIS ENERGIE VANNES a interjeté appel de la décision du JEX de Vannes du 5 août 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b179
7 mars 2008
7 mars 2008
OLYMPIQUES" figure dans le magazine litigieux : - en première page de couverture dans le titre : "Les Jeux olympiques du sexe", - en page 9 dans le titre du dossier : "Prêts pour les Jeux olympiques
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c14
10 janvier 2006
10 janvier 2006
Emmanuel DE MONREDON, ConseillerMme Christiane BEROUJON, ConseillèreGREFFIER :Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.DÉBATS :à l'audience publique du 10 Novembre 2005
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200274
19 février 2015
19 février 2015
Alain, Emmanuel et Patrice Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616250f0929f6bffa995b2db
13 mars 2014
13 mars 2014
[R] [I], qui en a pris la gérance, et avait pour objet l'exploitation d'un fonds de commerce de films, jeux vidéos, livres dans le centre commercial dit de « [1] » à [Localité 1].
Source officielle2ème chambre section A
679331d231df9338379d2781
23 janvier 2025
23 janvier 2025
COUR D'APPEL DE NÎMES 2ème chambre section A ORDONNANCE N° : N° RG 23/03725 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JAOT Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle4e chambre
63c649dfbe43307c9013b3e4
16 janvier 2023
16 janvier 2023
AMANA CONSTRUCTION BTP C/ Association CSC ASSALAM Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Décembre 2020 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
65b360d61d7564000872de19
25 janvier 2024
25 janvier 2024
représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric Massin, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 21 novembre 2023 tenue par Emmanuelle
Source officielle1ère Chambre A
6032f2aac36c72666d3275a4
26 octobre 2017
26 octobre 2017
rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Emmanuelle
Source officielleJEX
63d4ccf792a57405de331736
26 janvier 2023
26 janvier 2023
République Française Au nom du peuple français ------------------------------------ Cour d'appel de Nancy Chambre de l'Exécution - JEX Arrêt n° /23 du 26 JANVIER 2023 Numéro d'inscription
Source officielle3e chambre civile
69fd7a41cdc6046d4703cd97
7 mai 2026
7 mai 2026
ARRET DU 07 MAI 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/00677 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PJVL Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 SEPTEMBRE 2021 TJ HORS JAF, JEX
Source officielle3ème / 8ème SSR
CETAT:CETATEXT000026048740
20 juin 2012
20 juin 2012
administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Fabienne Lambolez, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Odent, Poulet, avocat de M.B..., - les conclusions de Mme Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd87779
8 septembre 2005
8 septembre 2005
2002 - APPELANT (4 Octobre 2004) NON COMPARANT, (à refusé d'être extrait lors des débats - non extrait pour le délibéré), Représenté par Maître THOMAS, avocat au barreau de LAVAL - demeurant 6, rue du Jeu
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93420
6 juillet 2016
6 juillet 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officiellePage 15 sur 108