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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
68de07141bc19e7640ea3d97
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[S] [C], Mme [T] [C] épouse [E] et Mme [Y] [C] épouse [H], sont propriétaires en indivision d'un immeuble à usage d'habitation situé [Adresse 13], à [Adresse 11] (81).
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65449d29c71a6a83181c8da7
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[S] [O] et Mme [W] [V] veuve [O], MM.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
62c7ca14cb8dca058e3e7aa2
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Laforce, membre de la SELARL Eric Laforce, avocat au barreau de Douai assistée de Me Sandra Moussafir, avocat au barreau de Paris La société MJS Partners en qualité de mandataire judiciaire de la
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6708c01e445a086e2bcedccb
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[M] [Z] et Mme [T] [Z] à compter du 2 juin 2016, Condamné Mme [E] [K] [R] veuve [Z], Mme [M] [Z] et Mme [T] [Z] in solidum à verser à Mme [X] [O]-[Z] les sommes lui revenant au titre de son usufruit
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901a1
24 janvier 2013
24 janvier 2013
.-62360 SAINT ETIENNE AU MONT représenté par Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI assisté de Me Fabienne ROY-NANSION, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER DÉBATS à l'audience en chambre du
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
62c7ca13cb8dca058e3e7a96
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Par déclaration reçue par le greffe de la cour le 31 juillet 2020, Mme [B] a relevé appel de l'ensemble des chefs de ce jugement.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6364bb8fe405357f749ea9ff
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[M] à payer à la société BV Michelet la somme provisionnelle de 80 000 euros constaté que le solde de 5 494,17 euros a été réglé par M. et Mme [M] à la société BV Michelet condamné M. et Mme [M] à
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a527
20 décembre 2006
20 décembre 2006
exerçant sous l'enseigne "MMC" demeurant ... 34270 ST JEAN DE CUCULLES représenté par la SELARL Eric LAFORCE, avoué à la Cour ayant pour conseil Maître Alexandre LEROUGE, avocat au barreau de BETHUNE
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb45
20 septembre 2012
20 septembre 2012
représentés par la SELARL Eric LAFORCE, avocats au barreau de DOUAI, assistés de Me Fabrice DANDOY, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Thérèse B...
Source officielleRéférés
66235acaaec0e60008fe9959
18 avril 2024
18 avril 2024
[I] [S] et Mme [G] [K] ont interjeté appel de la décision. Par acte en date du 31 janvier 2024, M.
Source officielleSociale A salle 1
5fddb3347ac8f15a48baeee2
29 juin 2018
29 juin 2018
Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Joël GRANGE, avocat au barreau de PARIS et de Me FOULQUES DE ROSTOLAN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me FIESCHI
Source officielle5e chambre civile
67f603f4ebd728244385674c
8 avril 2025
8 avril 2025
[C] [X] et Mme [A] [N] ont déposé de nouvelles conclusions.
Source officielle3ème chambre
67f750ab6527a11effc4b68d
9 avril 2025
9 avril 2025
[I] [B] et Mme [W] [J] [A] [C] épouse [B] aux règles de l'urbanisme, dire si le mur appartenant à M. [I] [B] et Mme [J] [A] [C] épouse [B] construit en limite séparative avec le fonds de M.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
66adc80fd17229e482eea6ba
1 août 2024
1 août 2024
Le 01 AOUT 2024 Jacques BOUDY, Président de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, en remplacement de Mme Véronique LEBRETON désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
603203d72566e43bdcdb95e2
17 mai 2018
17 mai 2018
APPELANTE Société Caisse régionale de crédit agricole Mutuel Nord de France prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Eric
Source officielleSociale B salle 2
6901af40748a422ad953cae5
24 octobre 2025
24 octobre 2025
VM 59140 [Adresse 5] Patinoire [3] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI, assistée par Me Jérôme DEREUX, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Anne
Source officielleSociale C salle 3
69fc2a2acdc6046d47e2fed8
30 avril 2026
30 avril 2026
[M] [K] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI, assistée de Me Lisa DEGARDIN, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 18 Février
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
64a7affa3bcaf505db6965cf
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Il convient dès lors de condamner Mme [T] [C] au paiement de cette somme.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6036e641b8e2fa83b2d6cd8b
2 juillet 2015
2 juillet 2015
LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Cindy DUBRULLE, avocat au barreau de LILLE SARL [Adresse 16] ayant son siège social [Adresse 15] [Localité 15] Représentée par Me Eric LAFORCE
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
62db8f5a1d0e74effb5c07d0
5 mai 2022
5 mai 2022
Les faits et la procédure antérieure : Mme [P] [M] veuve [O] (Mme [O]) est propriétaire d'un immeuble à usage d'habitation sis [Adresse 6], lequel est voisin de l'exploitation agricole, l'EARL des
Source officiellePage 15 sur 23