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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre référés

6631396519f939ca6242eea7

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

RE F E R E N° Du 30 Avril 2024 N° RG 23/00110 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KFJX 35Z c par le RPVA le à Me Laurent BEZIZ, Me Myriam DAGORN, Me FLICHY, Me Frédéric Guillaume LAPREVOTE - copie

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6ea07cdc6046d47c41901

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

59 (SAS) Représentée par M [J] [P], collaborateur, muni d'un pouvoir spécial SELARL [L] [N] & ASSOCIES En qualité de Mandataire Judiciaire de la société AIDADOMICILE 59 (SAS) Représentée par Maître Simon

Source officielle
CC

civ2

613720d3cd580146773eeb9e

Cassation

16 mars 1988

16 mars 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Frédéric X..., demeurant et domicilié ...

Source officielle
CC

civ2

613721bccd580146773f6a7f

Cassation

21 juillet 1992

21 juillet 1992

Frédéric Eugène D..., demeurant à Serra di Ferro (Corse-du-Sud), 4°) M. Antoine E..., demeurant quartier de l'église à Serra di Ferro (Corse-du-Sud), 5°) M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/André X

61372675cd58014677425b8e

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

Frédéric, - Y... Jean-Claude, - Y... Jean-Paul, - Y... Simone, - Y... Véronique, - A... Anne-Joséphine, épouse Y..., - A...

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6788a3d705b7378c3f0c537e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

APPELANTES Madame [C] [S], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Frédéric ROMETTI, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865e6

Appel

7 novembre 2002

7 novembre 2002

Cour : 02/02787 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en rétractation d'une ordonnance rendue sur requête APPELANT : Monsieur X... assisté de Me Frédéric DELAMBRE, avocat au barreau de LYON (toque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d7bd3db21cbdd866c5

Appel

7 novembre 2002

7 novembre 2002

Cour : 02/02787 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en rétractation d'une ordonnance rendue sur requête APPELANT : Monsieur X... assisté de Me Frédéric DELAMBRE, avocat au barreau de LYON (toque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd9286f

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Représenté et assisté sur l'audience par Me Yehochoua LEWIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0464 Madame Simone Y... épouse X... née le 10 Mars 1922 à PARIS 19 (75019) demeurant...

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

627df7b10d41e0057d43e2f0

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de CHAMBERY en date du 07 Décembre 2020, RG F 17/00160 APPELANT : Monsieur [L] [H] 9 impasse des Fleurs 73100 TRESSERVE Représenté par Me Frédéric

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301353

Cassation

6 novembre 2012

6 novembre 2012

(pour Monsieur Frédéric X... en sa qualité de nu-propriétaire et pour ses parents en celle d'usufruitiers) au titre des parcelles cadastrées AV 37, AV 83 et AT 114; AUX MOTIFS QUE sur le montant des

Source officielle
CA

15e Chambre A

615e0dcfc25a97f0381f4fb3

Appel

31 octobre 2014

31 octobre 2014

A ARRÊT AU FOND DU 31 OCTOBRE 2014 N°2014/703 Rôle N° 14/14490 [G], [O], [F] [S] C/ [Y] [L] Grosse délivrée le : à : Me Frédéric

Source officielle
CC

cr

écembre 1994, qui, dans la procédure suiviec/Frédéric Y

613725a8cd5801467741f936

Cassation

2 juillet 1996

2 juillet 1996

Jean, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 16 décembre 1994, qui, dans la procédure suivie contre Frédéric Y... pour blessures involontaires, a prononcé

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008122160

Admin. suprême

21 novembre 2001

21 novembre 2001

Frédéric F..., demeurant ..., M. Philippe D..., demeurant ..., M. Christophe K..., demeurant ..., M. Daniel O..., demeurant ..., M.

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CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd8939b

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

née le 26 Janvier 1967 à ANGERS (49) ... 56100 LORIENT Monsieur Frédéric X...

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64c0b8e2a67f3dd969e54f99

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

2023 N° 2023/232 Rôle N° RG 19/16860 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFDGZ [E] [D] [G] [V] C/ [N] [H] [S] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6ce60cdc6046d47c246e8

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 08/01/2025 Demandeur : Le Tribunal de Commerce de DOUAI SELARL [Y] [Q] & ASSOCIES En qualité de Mandataire judiciaire de la SARL [O] Représentée par Maître Simon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9301d

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

.-83110 SANARY SUR MER assisté de Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Frederic FRENZEL, avocat au barreau de TOULON DEFENDEUR A L'INCIDENT

Source officielle
CC

cr

6137251dcd5801467741b150

Cassation

25 janvier 1990

25 janvier 1990

juge d'instruction, a ordonné le placement en détention de l'inculpé ; "aux motifs que compte tenu de la personnalité et du comportement antérieur de l'inculpé, des risques de pression sur le jeune Frédéric

Source officielle
CC

comm

6137225dcd580146773fc585

Cassation

6 décembre 1994

6 décembre 1994

Z..., 2 / Mme Marie, Simone X... Z..., demeurant ensemble ...

Source officielle

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Modifications diverses

Sur les traces du Nidabois, LAMBERT, Paul, Frédéric, Simon

SIREN 840712087Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

20/01/2023

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Créations

Sur les traces du Nidabois, LAMBERT, Paul, Frédéric, Simon

SIREN 840712087GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

20/07/2018

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