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623 résultats pour « Freyssinet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2506700_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

A B, exerçant 1 avenue Eugène Freyssinet à Guyancourt (78280) est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance, à une expertise avec la mission suivante : 1°) se rendre sur les lieux concernés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92969

Appel

30 octobre 2015

30 octobre 2015

.-19100 brive la gaillarde représentée par Me FREYSSINET, avocat au barreau de TULLE substitué à l'audience par Me REGY, avocat au barreau de TULLE APPELANTE d'un jugement rendu le 18 NOVEMBRE 2014

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

67096b9306866c0645d27447

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

BOUCHES-DU-RHONE [Adresse 3] [Localité 7] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 05 Septembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

67eed44ab848dd6814c5ed95

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Organisme [8] [Adresse 6] [Localité 5] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 27 Février 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

67eed482b848dd6814c5eefe

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Organisme [8] [Adresse 5] [Localité 3] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 27 Février 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

65b16317b9f94e984650c31c

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

CHEMIN DE GIBBES 13348 MARSEILLE CEDEX 20 non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 30 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204819_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

E A, représentant unique, et le GFR Mas de Guilhem, représentés par Me Frayssinet, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 février 2022 par lequel le maire de Combaillaux a accordé à M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403897_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 juillet 2024, la SARL MTP, représentée par Me Frayssinet, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire émis le 2 mai 2024 par

Source officielle
CC

soc

613720c8cd580146773ee5ba

Cassation

17 mars 1988

17 mars 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE DUNKERQUE, dont le siège est Quai Freycinet, ...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fdc1b0d5425b63f388d14b6

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Par une ordonnance de référé du 16 juin 2004, ces opérations ont été rendues communes à la société Freyssinet et à la société Bureau Sol Consultant auxquelles la commune des Lilas avait fait appel au cours

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2202412_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

générales de l'article UG.10.2 ; - il méconnaît l'article UG.11.1.3 de ce règlement dès lors qu'il s'inscrit en rupture avec la volumétrie des constructions avoisinantes et, notamment, de la halle Freyssinet

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02173_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

21 mai 2024

Sur la mise hors de cause des sociétés Setec Hydratec, Setec TPI et Freyssinet France : 2.

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

6627fb5a42439575e2f7adb7

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

BOUCHES DU RHONE [Adresse 4] [Localité 7] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67f56a3fbbf04ef7857bb0f6

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

75011 Paris / France représentée par Maître Olivier D’ABO de la SELAS LEXINGTON AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #B0485 DÉFENDEURS Monsieur Monsieur [N] [I], [X], [G] [S] 9 rue Freycinet

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

67eed443b848dd6814c5eccb

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

BOUCHES-DU-RHONE [Adresse 7] [Localité 6] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 27 Février 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

67eed447b848dd6814c5ed4a

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Organisme [8] [Adresse 6] [Localité 5] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 27 Février 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2304441_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Les seules circonstance que l'épouse du requérant exerce également en qualité d'enseignante au sein du collège Freinet à Sainte-Maure-de-Touraine, que l'un de ses enfants y est scolarisé en classe de 4ème

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf5bd3db21cbdd8ebb7

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

LIQUORISTERIE MADRAS Rue Eugène Freyssinet-Z.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678aad515289c7662ca2c533

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE 1 avenue Eugène Freyssinet 78280 GUYANCOURT représentée par Maître Catherine MAULER de la SELARL LEGABAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0548 S.A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2509065_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

A B, exerçant, 1 avenue Eugène Freyssinet, à Guyancourt (78280), est désigné pour procéder, en présence de la SNCF Gares et connexions et des parties intéressées, à une expertise avec la mission suivante

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SCEA FREYSSINET

SIREN 109384396GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

- toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ;- les activités exercées dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation ;- la location de gîtes ruraux et de chambres d'hôtes.pour la réalisation et dans la limite de l'objet ci-dessus défini, la société peut effectuer toutes opérations propres à en favoriser

08/09/2026

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Dépôts des comptes

FREYSSINET INTERNATIONAL ET COMPAGNIE

SIREN 333912764GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

09/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FREYSSINET PRODUCTS COMPANY

SIREN 572119592GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FREYSSINET FRANCE

SIREN 334057361GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOLETANCHE FREYSSINET SERVICES

SIREN 532540150GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

14/07/2026

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