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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a98
16 septembre 2014
De leurs relations sont nés : - Camille, le 12 mars 1992, - Gabriel, le 22 septembre 1995, - Grégoire, le 28 avril 1999, - Nina, le 20 janvier 2003.
civ3
607940c99ba5988459c3e8d9
17 mai 1968
QU'APRES PLUSIEURS TRANSMISSIONS, LE LOT N° 79, A ETE, SUIVANT ACTE DU 28 JUIN 1963, VISANT ESPRESSEMENT LES CLAUSES DU CAHIER DES CHARGES, ACHETE PAR LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE ENTREPRISE GREGOIRE
civ1
61372167cd580146773f375e
9 octobre 1990
conseil d'administration en exercice domiciliés audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile-1ère section), au profit de la Société Gringoire
6137213fcd580146773f233e
6 juin 1990
Grégoire, rapporteur, M. Viennois, conseiller, M.
Pôle 1 - Chambre 3
696a1ab2cdc6046d47824947
15 janvier 2026
EXPRO, JCP d'[Localité 1] le 04 Octobre 2024 Appelant : Monsieur [R] [N], représenté par Me Grégoire BRAVAIS de l'EURL GREGOIRE BRAVAIS AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P43 - N° du dossier
1ère Chambre civile
6a10b852cdc6046d479cb526
21 mai 2026
de mise en état du 17 juin 2026 pour conclusions de maître Perrine SERVAIS LE GREFFIER LE JUGE DE LA MISE EN ETAT Quentin DURU Antoine GROS Copies exécutoires Me Grégoire
civ2
607940f59ba5988459c3fc5d
25 novembre 1971
EN RAISON DE LA CONNEXITE, LES POURVOIS N° 70-12. 116 ET N° 70-14. 267, FORMES RESPECTIVEMENT PAR LA COMPAGNIE LA PROVIDENCE ET LES ETABLISSEMENTS LANGLOIS ET PAR LA COMPAGNIE LA DEFENSE BELGE ET GREGOIRE
6253cdcfbd3db21cbdd948cc
28 février 2020
Grégoire Grospellier Arrêt : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
6253cdddbd3db21cbdd94c59
22 janvier 2021
6253cde0bd3db21cbdd94ce1
21 mai 2021
Grégoire Grospellier Arrêt : - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du
6253cde4bd3db21cbdd94da3
8 janvier 2021
Grégoire Grospellier Arrêt : - réputé contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
61372194cd580146773f4f74
14 mai 1992
Grégoire, conseiller rapporteur, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat de la Sacem, les
61372106cd580146773f05b8
18 mai 1989
Grégoire, rapporteur, M.
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10 mai 1989
Grégoire, rapporteur, M. Jouhaud, conseiller, M. Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les conclusions de M.
613720dacd580146773eef40
61372128cd580146773f1735
27 mars 1990
Grégoire, conseiller rapporteur, M. Viennois, conseiller, M.
613721bfcd580146773f6d3e
16 juin 1992
Grégoire, conseiller rapporteur, M.
61372232cd580146773fb00d
15 juin 1994
Grégoire, née C..., demeurant ...
61372291cd580146773fe8aa
21 novembre 1995
Grégoire, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
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9 janvier 1996
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