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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613721b2cd580146773f63a3
26 février 1992
Guirand, Selnes, Parent et Louiset, conseillers, alors, selon le moyen, qu'il résulte des dispositions combinées des articles R. 212-5 et R. 213-6 du Code de l'organisation judiciaire que les renvois après
12ème chambre, éloignement
DTA_2410831_20250303
3 mars 2025
grand-père maternel en premier et du nom du grand-père paternel en second, chacun des parents transmettant ainsi le nom de son père à son enfant, les deux enfants du couple ont pour patronyme Guimaraes
Section 8 - Chambre 1
DTA_2225802_20230301
1 mars 2023
(UPE2A) au sein du lycée Edmond Rostand à Paris, pendant l'année scolaire 2016/2017, puis a suivi une formation de couvreur dans le cadre d'un certificat d'aptitude professionnelle au lycée Hector Guimard
Cour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd92006
12 février 2015
.-75001 PARIS 01 représenté par la SELARL DAURIAC & ASSOCIES, avocat au barreau de LIMOGES, Me Julien GUIRAMAND, avocat au barreau de PARIS APPELANT d'un jugement rendu le 14 NOVEMBRE 2013 par
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00666_20250328
28 mars 2025
Toutefois, la société Orange établit, par la production, d'une part, d'une liste d'abonnés concernant le chemin du viaduc, le chemin Guiramande et le chemin de la plaine des dés faisant apparaître une
3ème Chambre
63c1091cbf9fd47c90a13a56
12 janvier 2023
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Sophie GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Mme GUIOT-MLYNARCZYK, Présidente de chambre ASSESSEURS : Mme BASTIDE, Conseiller
Trib. de Commerce
69ae30c0cdc6046d47fe7ef4
6 janvier 2025
La cause a été entendue à l'audience du 04 novembre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jean-Michel JAFFRIN, Président, * Monsieur Franck NARDI, Juge, * Monsieur David GUIMARD, Juge, assistés de
69ae5825cdc6046d470117b1
10 avril 2025
assignation en date du 23 mai 2024 La cause a été entendue à l'audience du 10 février 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Pascal LECROQ, Président, - Monsieur Michel LESBROS, Juge, - Monsieur David GUIMARD
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2403167_20250408
8 avril 2025
Par un mémoire enregistré le 10 janvier 2025, les sociétés MMA Iard et MMA Iard Assurances mutuelles, assureurs du cabinet Guimard Pierrot, représentées par la SCP d'avocats Boniface Dakin et associés,
ECLI:FR:CCASS:2021:C300053
14 janvier 2021
ériger un entrepôt à usage d'atelier de réparation des camions et des bungalows servant de vestiaire et de bureaux au personnel ; que le devis le moins disant de 348.000 euros émanant de la société Guiramand
cr
613725c5cd58014677420663
16 juin 1999
trompé la compagnie Gan en effectuant des placements en primes annuelles et primes uniques (manoeuvres frauduleuses) et d'avoir déterminé ainsi la remise de commission majorée sur les dossiers Y..., Guirandies
6348ffa163d497adffda40c3
13 octobre 2022
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Madame Sophie GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame BASTIDE, Conseiller
8ème Ch Prud'homale
68de071a1bc19e7640ea3e07
1 octobre 2025
Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Sandrine VIVIER substituant à l'audience Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Avocats postulants du Barreau de RENNES et ayant Me Isabelle GUIMARAES
631adddaf575634f1371ec76
8 septembre 2022
été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Mme GUIOT-MLYNARCZYK, Présidente de Chambre, et par Mme GUIMARAES
Reconduite à la frontière
DTA_2301007_20230209
9 février 2023
Le proviseur adjoint du lycée Hector Guimard a, dans une attestation certes postérieure à la décision en litige mais révélant une situation antérieure, indiqué que l'intéressé a fait preuve de persévérance
1ère Chambre A
5fdcca99447d7a35fe73af2b
30 octobre 2018
née le [...] à PINHEIRO GUIMARAES (PORTUGAL), demeurant [...]
6253c9e2bd3db21cbdd89750
16 février 2007
Représentée par Me LEBAR, avocat au barreau de COUTANCES, substitué par Me SALMON, avocat au barreau de CAEN Madame Christiane A... épouse B... ... 50000 SAINT LO Représentée par Me Bruno LABEY GUIMARD
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2306713_20230705
5 juillet 2023
Il a suivi sa deuxième année de certificat d'aptitude professionnelle en métallerie au lycée professionnel Hector Guimard à Paris.
627f48dd551627057d32dff8
12 mai 2022
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Mme GUIOT-MLYNARCZYK, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme BASTIDE, Conseiller M.
640ad96de13caefb02957147
28 avril 2022
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