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387 résultats pour « Guimarand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613721b2cd580146773f63a3

Cassation

26 février 1992

26 février 1992

Guirand, Selnes, Parent et Louiset, conseillers, alors, selon le moyen, qu'il résulte des dispositions combinées des articles R. 212-5 et R. 213-6 du Code de l'organisation judiciaire que les renvois après

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2410831_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

grand-père maternel en premier et du nom du grand-père paternel en second, chacun des parents transmettant ainsi le nom de son père à son enfant, les deux enfants du couple ont pour patronyme Guimaraes

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2225802_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

(UPE2A) au sein du lycée Edmond Rostand à Paris, pendant l'année scolaire 2016/2017, puis a suivi une formation de couvreur dans le cadre d'un certificat d'aptitude professionnelle au lycée Hector Guimard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd92006

Appel

12 février 2015

12 février 2015

.-75001 PARIS 01 représenté par la SELARL DAURIAC & ASSOCIES, avocat au barreau de LIMOGES, Me Julien GUIRAMAND, avocat au barreau de PARIS APPELANT d'un jugement rendu le 14 NOVEMBRE 2013 par

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00666_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

Toutefois, la société Orange établit, par la production, d'une part, d'une liste d'abonnés concernant le chemin du viaduc, le chemin Guiramande et le chemin de la plaine des dés faisant apparaître une

Source officielle
CA

3ème Chambre

63c1091cbf9fd47c90a13a56

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Sophie GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Mme GUIOT-MLYNARCZYK, Présidente de chambre ASSESSEURS : Mme BASTIDE, Conseiller

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae30c0cdc6046d47fe7ef4

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

La cause a été entendue à l'audience du 04 novembre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jean-Michel JAFFRIN, Président, * Monsieur Franck NARDI, Juge, * Monsieur David GUIMARD, Juge, assistés de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae5825cdc6046d470117b1

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

assignation en date du 23 mai 2024 La cause a été entendue à l'audience du 10 février 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Pascal LECROQ, Président, - Monsieur Michel LESBROS, Juge, - Monsieur David GUIMARD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2403167_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Par un mémoire enregistré le 10 janvier 2025, les sociétés MMA Iard et MMA Iard Assurances mutuelles, assureurs du cabinet Guimard Pierrot, représentées par la SCP d'avocats Boniface Dakin et associés,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300053

Cassation

14 janvier 2021

14 janvier 2021

ériger un entrepôt à usage d'atelier de réparation des camions et des bungalows servant de vestiaire et de bureaux au personnel ; que le devis le moins disant de 348.000 euros émanant de la société Guiramand

Source officielle
CC

cr

613725c5cd58014677420663

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

trompé la compagnie Gan en effectuant des placements en primes annuelles et primes uniques (manoeuvres frauduleuses) et d'avoir déterminé ainsi la remise de commission majorée sur les dossiers Y..., Guirandies

Source officielle
CA

3ème Chambre

6348ffa163d497adffda40c3

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Madame Sophie GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame BASTIDE, Conseiller

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68de071a1bc19e7640ea3e07

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Sandrine VIVIER substituant à l'audience Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Avocats postulants du Barreau de RENNES et ayant Me Isabelle GUIMARAES

Source officielle
CA

3ème Chambre

631adddaf575634f1371ec76

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Mme GUIOT-MLYNARCZYK, Présidente de Chambre, et par Mme GUIMARAES

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301007_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Le proviseur adjoint du lycée Hector Guimard a, dans une attestation certes postérieure à la décision en litige mais révélant une situation antérieure, indiqué que l'intéressé a fait preuve de persévérance

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdcca99447d7a35fe73af2b

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

née le [...] à PINHEIRO GUIMARAES (PORTUGAL), demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd89750

Appel

16 février 2007

16 février 2007

Représentée par Me LEBAR, avocat au barreau de COUTANCES, substitué par Me SALMON, avocat au barreau de CAEN Madame Christiane A... épouse B... ... 50000 SAINT LO Représentée par Me Bruno LABEY GUIMARD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2306713_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Il a suivi sa deuxième année de certificat d'aptitude professionnelle en métallerie au lycée professionnel Hector Guimard à Paris.

Source officielle
CA

3ème Chambre

627f48dd551627057d32dff8

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Mme GUIOT-MLYNARCZYK, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme BASTIDE, Conseiller M.

Source officielle
CA

3ème Chambre

640ad96de13caefb02957147

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Mme GUIOT-MLYNARCZYK, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme BASTIDE, Conseiller M.

Source officielle

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