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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613720d7cd580146773eedaf
20 mars 1989
20 mars 1989
(Haut-Rhin), 2°/ de la société anonyme HANNOVER INTERNATIONAL FRANCE X... 167/R4 67004 Strasbourg Cédex, 3°/ de LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DE COLMAR, ..., défenderesses à la
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2402194_20250205
5 février 2025
5 février 2025
23 décembre 2023 par laquelle elle informe le centre hospitalier universitaire de Toulouse d'une erreur médicale subie lors de son opération du 17 octobre 2023 relative à la pose d'une prothèse de hanche
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6878871ce2f36c9774d808be
8 juillet 2025
8 juillet 2025
* * * DECISION Le 28 février 1992, Mme [D] [K], née le 3 juin 1961, a été victime d'un accident de la circulation ayant entraîné un traumatisme crânien et de la hanche gauche, d'une fracture
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4c28647600086a90e7
8 avril 2024
8 avril 2024
Le diagnostic initial était une contusion de la hanche droite. Celle-ci a évolué et l'hématome qui en était secondaire, a évolué vers un ostéome de la hanche droite.
Source officielleChambre 2
DTA_2201191_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
À cet égard, l'expert précise que la mobilité de hanche gauche, qui est indolore, est excellente et que seuls l'instabilité de la hanche et le déficit dans le relèvement de la cuisse sont en lien avec
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-793949-811007
8 juillet 2003
8 juillet 2003
ALLEMAGNE Le 8 juillet 2003, la Cour européenne des Droits de l’Homme a déclaré recevable la requête dans l’affaire von Hannover c. Allemagne (n o 59320/00).
Source officielleCtx Protection Sociale
69603589cdc6046d47ae157d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
MOTIFS Attendu qu’en l’espèce, l’expert désigné par le tribunal a retenu que l’intéressé présentait des séquelles douloureuses et enraidissement de la cheville et du pied gauches ainsi que des deux hanches
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2500019_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
A B, représenté par Me Tierney-Hancock, demande au tribunal : 1°) de lui accorder l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code
Source officielleJuge unique 8
DTA_2303381_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
gauche, et qu'elle a désormais deux prothèses de hanche, deux prothèses de main, une prothèse de genou droit posée en décembre 2022 qui reste douloureuse lors de ses déplacements à pied et que, compte
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201515
3 octobre 2013
3 octobre 2013
: prothèse totale de la hanche droite, avec arrêt de travail d'environ quatre mois pour chaque hanche ; qu'il est établi que M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2202456_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Malgré un changement complet de la prothèse de hanche le 24 mai 2017, Mme B a indiqué qu'elle continuait de souffrir de douleurs à la hanche et le long du nerf sciatique jusqu'au pied ainsi que d'une diminution
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0325JUD000048509
25 mars 2010
25 mars 2010
The proceedings before the Hanover Regional Court 7.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1967:0407DEC000286366
7 avril 1967
7 avril 1967
June, 1966 he was convicted on the charges of theft by the Regional Court (Landgericht) at Hannover and sentenced to 8 months' imprisonment.
Source officielle2ème chambre
DTA_2122769_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
A, né en 1974, a bénéficié de la pose d'une prothèse totale de hanche droite au centre hospitalier d'Albi le 28 mars 2012.
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c601
15 mars 1989
15 mars 1989
RECEVABILITE de la requête déposée par : - la société civile professionnelle Lyon-Caen, Fabiani et Liard, au nom de la société Manufacturers Hanover Banque Nordique (MHBN), civilement responsable, et
Source officiellesoc
6079b0c89ba5988459c503af
3 décembre 1981
3 décembre 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A CONDAMNE LA SOCIETE ANGLO FRENCH STEEL CORPORATION A VERSER A SON ANCIEN EMPLOYE DEMISSIONNAIRE HANOT
Source officielle4ème Chambre
631ade4df575634f1371ef0c
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Suivant marché de travaux du 14 octobre 2004, elle a confié le lot gros-oeuvre à un groupement d'entreprises, constitué de la société Sovaco Fily, mandataire, et de la société Haroche, aux droits desquelles
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686d8e11a2273490db110add
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ayant conduit à la pose d'une prothèse de hanche le 19 septembre 2023.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1910298_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
A a regagné son domicile le 31 août suivant, au regard de la cicatrisation satisfaisante de sa hanche. Souffrant de douleurs de la hanche, de lombalgies et d'une inégalité de longueur des hanches, M.
Source officielleciv1
613723cfcd5801467740e734
14 novembre 2001
14 novembre 2001
X... avait présenté des douleurs épisodiques de la hanche droite depuis 1984 et que les radiographies pratiquées en 1988 avaient révélé notamment une coaxthrose droite ; qu'il relève, ensuite, que M
Source officiellePage 15 sur 260
Hanocq, Tania
17/06/2026
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HANOCQ, Thibault Henri Jean-Claude
10/06/2026
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HANOCQ GC
07/04/2026
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SOCIETE D'AVOCATS ELISABETH HANOCQ
12/03/2026
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BOULANGERIE Olivier HANOCQ "Les Trois Lys", ROUESSARD, Franck
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 09/01/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Place des Plantagenêts 49590 Fontevraud-l'Abbaye
02/02/2026
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