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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcc3

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

APPELANTE : Mme Isabelle Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924de

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Mme Isabelle Z... M. Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911eb

Appel

27 février 2014

27 février 2014

C/ Mme Isabelle X... veuve Y..., ès-qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Loïc Armand Camille Y... et Marie DeniseDésirée Y...

Source officielle
CC

cr

61372507cd5801467741a5ed

Cassation

14 octobre 1987

14 octobre 1987

René, auteur principal de l'infraction commise sur la jeune Isabelle, d'être à l'origine de la confection du gilet de contention ayant provoqué la mort de cette dernière et par divers témoins d'avoir été

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100868

Cassation

28 septembre 2011

28 septembre 2011

Jacques X... et Mme Isabelle X..., épouse A..., et qu'ainsi la cession de parts de la SCI de Mas de La Mule intervenue dans de telles conditions serait opposable à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90472

Appel

27 mars 2013

27 mars 2013

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SEPT MARS DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Madame France Marie Isabelle Z... épouse X...

Source officielle
CA

Chambre 2 A

635387e8513cb5adff94365f

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

INTIMEE : Madame [R] [G] épouse [C] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Céline RICHARD, avocat à la cour.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2007251_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

La SARL Isabelle C Créations exerce une activité de fabrication de produits artisanaux en textile et d'achat-revente de produits de décoration.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201465

Cassation

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Madame Isabelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5bb

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Xavier LABBEE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Isabelle Josette Claude Z...épouse X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200297

Cassation

13 février 2014

13 février 2014

X... ; condamné la SARL Bien Etre Chez Soi à verser à Isabelle X... la comme de 2 000 ¿ au titre de l'article 700 du code de procédure civile" ; AUX MOTIFS QU'"Isabelle X... fait valoir qu'elle était

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1d3

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

de celui-ci.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91172

Appel

20 février 2014

20 février 2014

RG N : 13/ 01112 AFFAIRE : Mme Isabelle X..., M. Claude Y..., en qualité de curateur de Mme X... C/ M. Jean Marc Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01821

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Jean-Philippe F..., domicilié [...] , 10°/ à Mme Isabelle G..., épouse H..., domiciliée [...] , 11°/ à M. Mickael I..., domicilié [...] , 12°/ à M. JJJJJJJ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91ff6

Appel

10 février 2015

10 février 2015

G : 13/ 07400 Mme Isabelle X... C/ Me Benjamin Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c875bd3db21cbdd8556d

Appel

17 avril 2001

17 avril 2001

INTIMEE: Isabelle X... 49 Avenue Joffre 53200 CHATEAU-GONTIER Représentée par Maître ROQUETTE, avocat au barreau de LAVAL.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ecfd

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

BORDENAVE, conseiller assistées pendant les débats de Annick PELLETIER, greffier A l'audience, Isabelle BORDENAVE a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f41b

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

G : 10/ 04987 Mme Isabelle Myriam Jeanine X... épouse Y... C/ M. Thierry Gérard Michel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fae3

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Isabelle A...a constitué avocat le 12 janvier 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db21

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Madame Anne-Isabelle X... interjetait appel de cette décision le 12 novembre 2009, celui-ci étant limité au droit de visite et à la pension alimentaire.

Source officielle

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