ABEILLE IARD & SANTE SA ès-qualité d’assureur de BRIENNE JARDIN Représentant : Me Sophie BELLON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R056 Société LEGENDRE ILE DE FRANCE Représentant : Me Stéphane LAMBERT

profit de : 1°) L'Association DES AMIS DE LA VALLEE DU RHODON ET DES ENVIRONS (AAVRE), dont le siège est à la mairie de Milon-La-Chapelle, Chevreuse (Yvelines) ; 2°) L'Association culturelle de Saint-Lambert

pinèdes, le permis de construire délivré le 20 juin 1995 par le maire d'Antibes en vue de la construction d'un immeuble d'habitation de soixante logements dans la zone d'aménagement concerté du Bas-Lauvert

pinèdes, le permis de construire délivré le 14 juin 1995 par le maire d'Antibes en vue de la construction d'un immeuble d'habitation de trente cinq logements dans la zone d'aménagement concerté du Bas-Lauvert

et de ses pinèdes, le permis de construire délivré le 19 mai 1995 par le maire d'Antibes en vue de la construction d'une surface de 3 525 m2 de commerces dans la zone d'aménagement concerté du Bas-Lauvert

Lambert.#Reference for a preliminary ruling: Cour d'appel - Grand Duchy of Luxembourg.#Liberalization of current payments - Prohibition of reverse documentation - Two-tier foreign exchange markets.

le versement à Me Lambert de la somme de 1 200 euros.

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Groupe Bruxelles Lambert est rejetée.

C/ SA CLINIQUE CHENIEUX prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., SELARL CHALIVAT ROYER LAMBERT CHARLES LAVAUZELLE CARDONNA ROYER, prise en la personne

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE : ATTENDU QUE M LAMBERT DE X...

Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

ONT CEDE A LA SOCIETE LAMBERT FRERES ET COMPAGNIE LEURS DROITS INDIVIS SUR LES IMMEUBLES SUSVISES, QU'ENFIN, DAME D...

RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'APRES AVOIR VAINEMENT MIS EN DEMEURE SON CLIENT BENAYOUN DE FOURNIR LA COUVERTURE PREVUE PAR L'ARTICLE 61 DU DECRET DU 7 OCTOBRE 1890, L'AGENT DE CHANGE LAMBERT

Terrail, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la société Americain express Daro

pourvoi formé par Mlle Valérie X..., demeurant à Paris (11e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1991 par la cour d'appel de Paris (14e chambre C), au profit de la banque Bruxelles Lambert

Par un arrêté du 11 septembre 2023, le maire de Lanester a accordé à M.