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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2-4

65a8d11ae12c85000874ae03

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[X] [M] [1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Patrick LEROUX Me Rachel COURT-MENIGOZ Décision déférée à la Cour : Jugement du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a99d

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

* lors des débats, - Ministère Public : monsieur Z..., - Greffier : madame LEROUX.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

66ff85b3a4ff9ec259c096de

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Conformément à l'article 696 du code de procédure civile, la société Leelou qui succombe en ses prétentions est condamnée aux dépens de première instance et d'appel et à payer à M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6033d13fd6d523834c26f138

Appel

27 mars 2017

27 mars 2017

---- ARRÊT DU : 27 MARS 2017 (Rédacteur : Elisabeth LARSABAL, président,) N° de rôle : 15/05344 SAS CARROSSERIE PEINTURE SYSTEMES SARL SOCIETE TOULOUSAINE D'INVESTISSEMENTS LEROUX

Source officielle
CA

Chambre Sociale

635a216ac549ea05a7cd2bdc

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

DOLDIS ENSEIGNE E LECLERC sise [Adresse 2] Représentée par Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON INTIMEE PROCEDURE N° R.G. : 22/187 S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

6633d41dc0d3e3fe99d13a76

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

ENTREPRISE LEROUX Représentant : Maître Vincent CHAMARD- SABLIER de l’AARPI EYMARD SABLIER ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0087 Compagnie d’assurance SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU

Source officielle
TJ

Référés

65b2b271fd6229a4e58a2338

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

BPCE LEASE IMMO représentée par la SCI COPPER 2.0 50 avenue Pierre Mendès France 75013 PARIS représentée par Me Stanislas LEROUX, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Bernard FAVIER, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

631835190876004f131a6158

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

ARRET N° du 06 septembre 2022 R.G : N° RG 21/01431 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FBBP [U] c/ [I] Formule exécutoire le : à : la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

67ed9e36da9e15c513201dc3

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

GEOVAL et autres [Y]-[L] [J] Me Christèle EYRAUD la SCP GROSSES le - Me Christèle EYRAUD - la SOCIETE CIVILE [Y]-[L] [J] ([Localité 23]) - la SELARL AVK ASSOCIES - la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c641

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

* lors des débats, - Ministère Public : monsieur WEIBEL, - Greffier : madame LEROUX.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c642

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

* lors des débats, - Ministère Public : monsieur WEIBEL, - Greffier : madame LEROUX.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c643

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

* lors des débats, - Ministère Public : monsieur WEIBEL, - Greffier : madame LEROUX.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c90c

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

* lors des débats, - Ministère Public : monsieur WEIBEL, - Greffier : madame LEROUX. III.- RAPPEL DE LA PROCÉDURE : A.- La saisine du tribunal et la prévention X...

Source officielle
CA

Premier Président

62f73e7143b00e05d4fac6f2

Appel

11 août 2022

11 août 2022

PARTIES EN CAUSE : Madame [I] [Z] [L] née le 21 Septembre 1966 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] DEMANDERESSE Non comparante ni représentée, ayant pour avocat la SELARL LEROUX ASSOCIES

Source officielle
CC

soc

61372269cd580146773fcbac

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

3, rue du Bois Mouraie à Oinville-sur-Montcient (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1991 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale), au profit de la société anonyme Leroux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd90344

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

Greffier lors des débats : Corinne LEROUX ; Ordonnance : - contradictoire, - prononcée publiquement par mise à disposition au greffe de la Cour le 6 décembre 2012, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2405580_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 avril 2024, Mme A B, représentée par Me Lepeu, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 juillet 2023 par laquelle la commission

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2415439_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Lecour, conseil de M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69fafa9fcdc6046d47c408e0

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT BRIEUC JUGEMENT PAR REMISE AU GREFFE LE 04/05/2026 Société NUTRAVERIS (SAS) DEMANDEUR (S) : [Adresse 1] (S) : Maître MARION Avocate membre de la SCP MARION -LEROUX

Source officielle
TCOM

Référés

6a119e2bcdc6046d47ad0b42

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 21 mai 2026 par Mme Mylène LEROUX, président assisté de M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Lepoux, Christelle

SIREN 791575319Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

13/11/2025

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Créations

NI'NAILS AT HOME, LEPOUX, Christelle

SIREN 791575319GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

05/09/2021

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Radiations

LEPOUX, Christelle, Louise, Marie-Claude

SIREN 791575319GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

16/02/2018

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Créations

Chris@Assist.Com, LEPOUX, Christelle, Louise, Marie-Claude

SIREN 791575319GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

07/10/2016

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Radiations

EARL LEPOUX

SIREN 480580091GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

15/01/2014

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