1998 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, section 1), au profit : 1 / de la société Rhône-Alpes diffusion, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de la société Librairie

de la société SOPUSI L'EQUIPE, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... (9ème), aux droits de laquelle vient la société en nom collectif l'Equipe et compagnie, 2°) de la société LIBRAIRIE

de leur préjudice locatif, Et statuant à nouveau de ces chefs, Condamne le syndicat des copropriétaires de la résidence Licorne II à payer à M.

déférée à la Cour : jugement rendu le 08 Janvier 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 14/03659 APPELANT Me [E] [R] (SCP [E]) - Mandataire liquidateur du GIE LIBRAIRIES

communication des éléments sur la base desquels Messieurs X et X ont obtenu les attestations leur permettant d'être inscrits au rôle de l'année 2020 des impôts directs locaux dans le commune de Mauléon-Licharre

Librairie [O] [E] aux dépens . Vu l'appel interjeté le 30 avril 2014 par la S.A.R.L. La librairie [O] [E] .

le liquidateur a été nommé par les associés ou par décision de justice ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. et Mme X... ont acquis, le 23 mai 1990, un fonds de commerce appartenant à la SARL Librairie

Par acte de commissaire de justice du 30 octobre 2024, la SEM LIGERIS a fait délivrer à M.

Les éditions Du Seuil soutiennent : - Qu'il n'est pas sérieusement contestable que la couverture par un voile noir de la vitrine de la librairie " les parleuses " à Nice le matin du 9 décembre 2022

La SCI La Licorne est propriétaire depuis juin 2019 d'un local aménagé dans les combles, au 2ème étage d'un immeuble situé 63 rue Degeyter à Aulnay-sous-Bois.

la commune de Solaro n’a pas fait opposition à la déclaration préalable déposée par cette commune en vue de diviser, pour créer un lot à bâtir, la parcelle cadastrée section B n° 1630 située lieudit Linari

CHOME ET PUBLIE AUX EDITIONS FRANCOIS A..., 2 REJETTE LA DEMANDE DE LA SOCIETE ANONYME "LIBRAIRIE FRANCOIS A..."

LILADIS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Défaillante OFFICE PUBLIC DE SEINE-SAINT-DENIS HABITAT, prise

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 mai 1986) que la Librairie Larousse a publié, sous la direction de M.

de la violation de l'article 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que, par arrêt de la cour d'assises du Calvados du 27 juin 1990, Michel Y... a été condamné à payer la somme de un franc à la LICRA

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 12 juin 2023, le 17 décembre 2023, le 9 novembre 2024 et le 12 juin 2025, la SARL La licorne doit être regardée comme demandant

l'arrêté du 29 juin 1988 par lequel le maire de Lyon a interdit le garage de tout véhicule dans la cour intérieure de l'immeuble sis 19, place Bellecourt pendant les heures d'ouverture au public de la librairie

d'achat de 25 euros, porté à 35 euros à partir de 230 euros d'achats de ces livres, valable, dès le lendemain de l'achat, sur l'ensemble de son site commercial hors livres et carburants ; que la société Librairie

Frères, une société en nom collectif pour l'exploitation d'une entreprise d'édition et de librairie, intéressée notamment aux pays d'Orient et qui provenait de leur père ; qu'en 1925, Adrien a cédé ses

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 décembre 2022, la société à responsabilité limitée Librairie la cité du vent sollicite l'attention du tribunal pour le réexamen de ses propositions