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3 360 résultats pour « Llorenz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372643cd58014677424345

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

grammes à Samir X... en plusieurs fois entre décembre 2002 et juillet 2003 alors qu'il habitait Rennes, puis 5 kilogrammes en une seule fois à Thomas A... en octobre 2003, après qu'il eût déménagé pour Lorient

Source officielle

Page 15 sur 168

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CC

soc

61372278cd580146773fd690

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

Jean-Marie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1993 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit de la société l'Eurl Lopez, dont le siège est ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00646

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

P..., domicilié [...], 2°/ le syndicat SNTU CFDT, dont le siège est [...], ont formé le pourvoi n° H 19-13.767 contre le jugement rendu le 16 janvier 2019 par le conseil de prud'hommes de Lorient (section

Source officielle
CC

civ2

613724dacd58014677418e41

Cassation

14 mars 2007

14 mars 2007

X..., employé en qualité d'ouvrier d'Etat à la direction des armées et constructions navales de Lorient, a déposé le 18 juin 1999, une déclaration de maladie professionnelle ; que le 27 octobre 2001, il

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CC

soc

613723aacd5801467740cb36

Cassation

5 décembre 2000

5 décembre 2000

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat CGT Ouest Entrepot, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 septembre 1999 par le tribunal d'instance de Lorient

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02130

Cassation

29 novembre 2023

29 novembre 2023

[K] [C], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 22-13.871 contre le jugement rendu le 25 janvier 2022 par le conseil de prud'hommes de Lorient (section industrie), dans le litige l'opposant à la

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64f2d02f5aeec3d969238905

Appel

31 août 2023

31 août 2023

- Formation paritaire de LAON en date du 15 Décembre 2022 dans l'affaire portant le n° RG 22/00044 Mme [C] [W] née le 09 Janvier 1993 à [Localité 4] ([Localité 1]) Représentée par Me Carine LORENTE

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6a0ff1b0cdc6046d47894b66

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Valérie RENEAUD de l'AARPI LEX SOCIO, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMEE S.A.R.L. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Pascal LORENT

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1203DEC007305311

Admin. suprême

3 décembre 2015

3 décembre 2015

MASTROIANNI   73057/11 16/11/2011 Tommaso GAROFALO 11/05/1927 Frignano (CE)   Lorenzo MASTROIANNI   12360/12 04/02/2012 Andrea DONDA 08/11/1941 Frignano   Lorenzo MASTROIANNI  

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300787

Cassation

20 juin 2012

20 juin 2012

X...pris en sa qualité de liquidateur de la société Loreatt, la société BWT France venant aux droits de la société Aquafrance, la société Kennedy & Donkin Génération & Industrial, la société Constructions

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TCOM

Trib. de Commerce

69c68584cdc6046d472b15e9

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F634 Numéro de Procédure collective : 2025RJ213 JUGEMENT ORDONNANT LA POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SAS SAN LORENZO

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

680875cedfde5caae99bd0c4

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

[N] [H] [B] né le 02 juin 1993 à [Localité 1], de nationalité togolaise ayant pour avocat choisi en première instance, Me Lorena Kanacri, avocat au barreau de Paris Libre, non comparant, représenté

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-56863

Admin. suprême

29 mai 2000

29 mai 2000

both } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }   Résolution DH (2000) 66 relative à l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme du 26 octobre 1999 dans l’affaire Ferrara et De Lorenzo

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO11133

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

[N] [L], domicilié [Adresse 1], pris en qualité de mandataire liquidateur judiciaire de la société civile immobilière Lorenza, 2°/ à l'association délégation régionale UNEDIC AGS de Saint-Denis, dont

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CC

cr

613726a2cd580146774273f7

Cassation

13 septembre 2006

13 septembre 2006

pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les époux X... coupables de fraude fiscale ; "aux motifs que les époux X... ont fait l'acquisition depuis plusieurs années de 128 immeubles qu'ils louent

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-193667

Admin. suprême

16 mai 2019

16 mai 2019

Firstname LASTNAME Birth year Place of residence Representative 1 Laura DE   LORENZO 1936 Naples A. Saccucci 2 Francesco DE   LORENZO 1938 Rome A.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

69859863cdc6046d472803f7

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Sandy MOCKEL Me Lorène FAVRE Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 25/05265 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBB7F

Source officielle
CC

cr

évrier 1990, qui, dans la procédure suiviec/Guy C

61372550cd5801467741cae5

Cassation

11 mars 1991

11 mars 1991

des dommages et intérêts dus à Chevrier ; "aux motifs que par un acte signé le 15 juillet 1988, Chevrier, président directeur-général des sociétés SODILOR et RIVDIS exploitant des supermarchés à Lorette

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TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2205358_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

E D, agissant tous les deux en qualité de représentants légaux de l'enfant Lorenzo D C, représentés par Me Hmad du cabinet Oloumi - Hmad, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement

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CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007875277

Admin. suprême

20 octobre 1995

20 octobre 1995

l'astreinte prononcée par un arrêté du maire de Castelnau-le-Lez en date du 8 mars 1991 la mettant en demeure de mettre en conformité le panneau publicitaire implanté par elle sur la propriété Cauquil-Lorente

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