***************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [T] [K] né le 01 Septembre 1982 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Lol

******************************************* DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [V] [U] né le 24 Octobre 1974 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Lol

************************ DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [P] [E] né le 09 Décembre 1978 à [Localité 10] (Côte d'Ivoire) de nationalité Ivoirienne [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Lol

articles 311-14 et 311-18 du Code Civil , qui appliquent aux conditions du consentement à l'adoption et à la représentation de l'enfant étranger la loi de son pays d'origine, c'est à dire en l'espèce la lol

Minute n° 26/253 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE N° de RG : 2025/01944 N° Portalis DBZJ-W-B7J-LO4L JUGEMENT DU 09 AVRIL 2026 I PARTIES DEMANDERESSE : LA S.A.S.

Elle verse également une preuve de règlement auprès de la “SAS LOFT ONE” pour un montant de 2 480,94 €, à savoir le syndic de copropriété.

[I] [F], tous deux domiciliés [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 29 mai 2013 par la cour d'appel de Bordeaux (5e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Le Loft, société

vitesse et confirmaient que l'abordage n'avait pas été perpendiculaire ; que l'expert estimait ainsi qu'il n'avait pas été mis en évidence un coup de fouet au moment de l'abordage, les navires ayant lofé

salaires ceux de 9 142 euros et de 9 155 euros résultant de la seule admission des frais correspondant aux quarante premiers kilomètres entre son domicile situé à Belfort et son lieu de travail situé au Locle

la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires Résidence [Adresse 6], dont le siège est [Adresse 1], représenté par son syndic la société Loft

[C] [T] est propriétaire depuis 1995 d'un loft situé [Adresse 2] à [Localité 13] dans le cadre d'une SCI constituée par les promoteurs d'une opération de réhabilitation, rénovation et transformation d'anciens

Il soutient avoir, à compter de cette date, été purement et simplement écarté de l'équipe professionnelle, étant placé dans un groupe rapidement qualifié de 'loft' composé d'indésirables, indique avoir

Il occupe un emploi d’employé polyvalent au sein de la société Lol Rapido depuis le 26 juillet 2021 ainsi que le démontrent des bulletins de salaire produits au dossier.

vaccination de cette chienne, selon ce document, de type American Staff, immatriculée sous le n° ZYL 470 et dénommée TINA, ; elle reconnaissait que sa chienne, âgée de 7 mois, n'était pas inscrite au LOF

B... n’est pas fondé à demander l’annulation de la décision du 16 décembre 2023 par laquelle la présidente du conseil départemental de Lol-et-Garonne a refusé de lui délivrer, après recours administratif

MINEURS 91 Avenue Ledru Rollin 75011 PARIS Représentée par Maître GAFTARNIK (avocat au barreau de PARIS) INTIME : Monsieur Joseph X... ... 57380 FAULQUEMONT Représenté par Monsieur LOEFFLER

origine de la personne intéressée doit être trouvé avant l'expiration du délai de prolongation sollicité ; SUR LE FOND : Observations de l’avocat : il a déposé une demande de départ volontaire auprès de LOFI

hors taxes et hors charges payable trimestriellement et d'avance, outre une provision trimestrielle sur charges de 1.250 euros HT, pour y exploiter un commerce de Restaurant-Bar, sous l'enseigne Le Loft

(89520) 2600 Route de Lafargue 82220 PUYCORNET représenté par Me Nicolas ANTONESCOUX, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE Madame [G] [Y] [B] [I] née le 28 Mars 1989 à CHAVES (PORTUGAL) 2 route de Loyle

Sur les contrats de crédit bail pour la location de matériels (Lixx bail et Lofi ouest) nécessaires pour l'activité de la société, l'administrateur a notifié le 17 mars 2025 aux deux sociétés la résiliation