CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

289 résultats pour « Maître Maxime CESSIEUX »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

6260f94b6d9e13277d6e391a

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

MOUWI le 15 juin 2012 (cette cession ayant été inscrite au registre national des marques le 18 octobre 2016), de la marque semi-figurative n° 3837795 enregistrée le 9 juin 2011 pour les produits des classes

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69e1c686cdc6046d4788d3f5

Page 15 sur 15

← Précédent
Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Le vendeur conserve les pouvoirs de maître de l'ouvrage jusqu'à la réception des travaux.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6788a228b815c30a4df70b36

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Maxime Martinez, greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10853

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

Maxime M..., domicilié [...] , 15°/ à M. Philippe W... , domicilié [...] , 16°/ à M. David N..., domicilié [...] 08, 17°/ à M. Olivier O..., domicilié [...] , 18°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300956

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

commune au titre des loyers de l'usine, ce qui ramenait la somme perçue par la société LMG à un montant de 2 431 355,52 francs, inférieur de plus de moitié à l'indemnisation due par les constructeurs au maître

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02023

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Maxime Y..., domicilié [...]                              , 5°/ M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65166cc1788aac83189e9e0d

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

- signé par Madame Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre et par Monsieur Maxime Martinez, Greffier auquel la minute du présent arrêt a été remis par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

66ff85c6a4ff9ec259c0981e

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Maxime Martinez, greffier, présent lors de la mise à disposition. EXPOSE DU LITIGE La société Cosfi a pour activité, notamment, la gestion de biens immobiliers.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00618

Cassation

8 avril 2015

8 avril 2015

Classification : Agent de maîtrise niveau AM2 Formation complémentaire : Maître d'apprentissage Inaptitude : Inapte au poste de responsable d'agence.

Source officielle