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602 résultats pour « Mamdre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

11ème chambre, JU

DTA_2400524_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

propriétés non bâties mises à sa charge au titre de l’année 2020 pour un montant de 42 039 euros à raison des différents biens immobiliers bâtis et non bâtis dont elle est propriétaire allée de l’Europe à Mandres-les-Roses

Source officielle
TJ

Chambre 6

66fd896e38de0398b515c548

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

LEXPERIA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C0143 Société [Adresse 1] Représentant : Maître Alexandra AGREST de la SELEURL LEXPERIA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C0143 Société DUFAY MANDRE

Source officielle
CC

soc

61372398cd5801467740bd0e

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

Franck X..., demeurant 2, lotissement des 3 Chênes, 53250 Madre, en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1998 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale), au profit de la société 2 CRC, venant

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007659068

Admin. suprême

25 octobre 1978

25 octobre 1978

Considérant que les dames Madre et Bréghoire, propriétaires d'un ensemble immobilier à usage industriel à Hasparren (Pyrénées-Atlantiques), sont entrées en pourparlers avec la "société d'équipement des

Source officielle
TJ

Première Chambre

69600c67cdc6046d47ab3d08

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

MAGISTRATS AYANT DÉLIBÉRÉ : Madame LE BIDEAU, Vice-Présidente Monsieur MADRE, Vice-Président Madame MARNAT, Juge [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le

Source officielle
TJ

Première Chambre

697e5cc7cdc6046d47741212

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

MAGISTRATS AYANT DÉLIBÉRÉ : Madame LE BIDEAU, Vice-Présidente Monsieur MADRE, Vice-Président Madame MARNAT, Juge [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afd567cdc6046d471fa846

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ordonne l'exécution provisoire de la présente décision, Passe les dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire, Et le présent jugement a été signé par François MARCHAND, Président et Nathalie MADRE

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e954473ea43407b9109185

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Michèle DE KERCKHOVE, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant Débats tenus à l'audience du 4 septembre 2025 Nous, Eric MADRE

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f028d702fc178212f7fc08

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[Adresse 10] [Localité 1], représentée par son gérant, Monsieur [H] [G], demeurant et domicilié en cette qualité au siège social défaillante Débats tenus à l'audience du 27 février 2025 Nous, Eric Madre

Source officielle
TJ

Jld

696551a0cdc6046d471058d7

T. Judiciaire

11 janvier 2026

11 janvier 2026

TJ VERSAILLES - rétentions administratives N° RG 26/00053 - N° Portalis DB22-W-B7K-TVDU Page COUR D’APPEL DE VERSAILLES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES ────────── Cabinet de Eric MADRE Dossier

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

6633d9f6c0d3e3fe99d16c25

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

2024 1/1/2 resp profess du drt N° RG 22/05005 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWV5R COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Benoît CHAMOUARD, Premier Vice-Président adjoint, Président de formation, Monsieur Eric MADRE

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

678026009c3ba90f51dc3686

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DÉBATS : A l'audience publique tenue le 18 Novembre 2024, Monsieur MADRE, Vice-Président, siégeant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l’article 812 du Code de Procédure Civile,

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4cef4

Cassation

9 novembre 1993

9 novembre 1993

Meuse du 20 septembre 1990, pris en application de l'arrêté ministériel du 4 avril 1990 instituant un plan de chasse du grand gibier, " espèce sanglier ", dans ce département, la société cynégétique de Mandres-en-Barrois

Source officielle
TJ

Section des Référés

6866d498d33109fd079b184c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Maître Frédérique MORIN de l’AARPI CABINET GUILLAUME ABADIE - FREDERIQUE MORIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0024 DEFENDEURS Monsieur [W] [X] [T], demeurant 20, rue de Rochopt - 94520 MANDRES-LES-ROSES

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69aff5d0cdc6046d472378d7

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Ordonne l'exécution provisoire de la présente décision, Passe les dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire, Et le présent jugement a été signé par Hervé GRUMEAU, Président et Nathalie MADRE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

60330d50153fe97f6e587b8a

Appel

10 octobre 2017

10 octobre 2017

née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 1] (Mali) représentant leur enfant mineur [S] [F] né le [Date naissance 3] 2006 à [Localité 1] (Mali) [Adresse 1] [Adresse 1] représentés par Me Julie MADRE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

68f71376cbf3d85a0c71ebca

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Statuant sur la requête déposée le 15 Novembre 2024 par Madame [O] [G] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] ; Non comparante Représenté par Maître Adrien MAMERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd86337

Appel

27 mai 2002

27 mai 2002

COUR : KELLER X..., né le 19 Novembre 1942 à PARIS 16ème (75) de Jean et de Hélène VALLET de nationalité française, situation familiale inconnue Directeur général demeurant 25 rue de Brie 94520 MANDRES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2412273_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

référés de désigner un expert sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative en lui confiant une mission portant sur les désordres structurels affectant le collège Simone Veil à Mandres-les-Roses

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6866cfedd33109fd079af3c7

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

siège social est [Adresse 5] à [Localité 22], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège défaillante Débats tenus à l'audience du 26 juin 2025 Nous, Eric Madre

Source officielle

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