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521 résultats pour « Marchioni-Petrucelli »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-211381

Admin. suprême

28 juin 2021

28 juin 2021

As the temperature was reaching up to 37   degrees Celsius, K.K. granted alleviations to the marching gear (which nonetheless weighed almost 25kg).

Source officielle

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CA

2ème chambre

5fd995c9f9f5ab8786549f25

Appel

8 janvier 2020

8 janvier 2020

légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] - HONG KONG Représentée par Me Bernard DE LAMY, avocat au barreau de TOULOUSE assistée de Me Charles-stephane MARCHIANI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

678750a7892c83ef59be593f

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

plaidant au barreau de PARIS, toque : C0264 à DÉFENDEURS Madame [J] [V] épouse [U] [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [Z] [V] [Adresse 4] [Localité 7] Représentés par Me René-Louis PETRELLI

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60342a9eff474d1c8fb6d4a0

Appel

25 janvier 2017

25 janvier 2017

Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 Octobre 2015 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 13/17345 APPELANT Monsieur [V] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me René-louis PETRELLI

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01050

Cassation

5 juin 2013

5 juin 2013

Marconi, salarié de la société Ambulances Esculape, témoignait que, depuis son entrée, « la direction ne s'est jamais chargée de l'entretien de nos tenues de travail », ce qui était insuffisant à établir

Source officielle
CE

2ème SSJS

CETAT:CETATEXT000032629930

Admin. suprême

12 décembre 2014

12 décembre 2014

la liste " Pour Sains-Richaumont, l'expérience au service des habitants " conduite par le maire sortant, M.Q..., a obtenu 310 voix contre 275 voix pour la liste " Pour Sains et Richaumont, ensemble marchons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be23

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

VIMONT, avoués assistés du Cabinet MARCONI Lionel, avocats APPELANTS d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d'AGEN en date du 05 Avril 2007 D'une part, ET : Monsieur Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a348

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Solange CASTEJA-CLERMONTEL et Hélène JAUBERT, Avoués Associés à la Cour, et assistés de Maître Julia SOURD, substituant Maître Lionel MARCONI, Avocat au barreau de BORDEAUX, Intimés, Rendu l'arrêt

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0527DEC003039203

Admin. suprême

27 mai 2008

27 mai 2008

width:19.21pt; display:inline-block } .sF52EF7EE { width:229.11pt; display:inline-block } CINQUIEME SECTION DÉCISION FINALE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 30392/03 présentée par Jean Charles MARCHIANI

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-8954

Admin. suprême

3 octobre 2013

3 octobre 2013

The Government alleged that a group of some fifty people had gathered and started marching while shouting anti-government slogans.

Source officielle
TJ

Référés

679d204d0ed4f7c53edd10c4

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Les défendeurs soutiennent être domiciliés à Marchiennes et à Avignon et donc hors du ressort du tribunal judiciaire de Lille.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0915DEC004187798

Admin. suprême

15 septembre 1998

15 septembre 1998

  Particular circumstances of the case     On 27 October 1991, the Petruzzelli Opera House in Bari was almost entirely destroyed by a fire, suspected to be in fact a case of arson.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64364c6d29c3df04f589a367

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

N° Portalis DBVB-V-B7D-BE6GG [X] [F] [N] [K] épouse [F] C/ [I] [Y] [T] [U] épouse [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick DAVID Me Jean-luc MARCHIO

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

669feffed9953d09165abd40

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

portugais liquidée dont le siège social était le [Adresse 2] (PORTUGAL) prise en la personne de son liquidateur Monsieur [P] [Z] [W] demeurant [Adresse 5] à [Localité 7] (ESPAGNE) Au domicile élu de la SCP MARCONI

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd960a1ad83004b881ae42a

Appel

12 février 2020

12 février 2020

Tengo, siret n° 519 597 827, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social, [Adresse 3], assistée et représentée par Maître Constance MARCONI

Source officielle
CA

Chambre Civile

680b18c798bcafcb3a63dfaf

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

PAR CES MOTIFS La cour, statuant publiquement, par décision réputée contradictoire, par mise à disposition au greffe, CONFIRME le jugement du tribunal de proximité de Saint-Laurent-du-Marconi en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Antoine DE X... Madame Marie Sylvine Y... épouse DE Xc/Monsieur Marc

6253ca25bd3db21cbdd8a34d

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Solange CASTEJA-CLERMONTEL et Hélène JAUBERT, Avoués Associés à la Cour, et assisté de Maître Lionel MARCONI, Avocat au barreau de Bordeaux, Intimé, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que

Source officielle
TJ

JEX cab 2

669640b0f5112d8edd056853

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Localité 3] représenté par Me Pierre-Alexandre BRANDEIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0418 DÉFENDERESSE Madame [V] [C] épouse [I] [W] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me René-Louis PETRELLI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

67ef6b0766129746fdd69d87

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

sous le n° 412 083 206 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée et assistée par Me René-Louis PETRELLI

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304044_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 avril 2023, Mmes A B, Judith Berger, Brenda Martins de Araujo, Sarah Sabri, Camille Petrucci et Bénédicte Brun ainsi que MM.

Source officielle