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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 8
68f71375cbf3d85a0c71ebbc
20 octobre 2025
20 octobre 2025
, Comptable du Service des Impôts des Entreprises de MARNE ET BOIS, LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL ORDONNANCE DE RADIATION (n° / 2025 , 1 pages) Nous, Marie-Christine
Source officiellesoc
6137236fcd58014677409bbe
8 décembre 1999
8 décembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Christine X..., demeurant ..., "Les Points Cardinaux", 21110 Genlis,
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008241993
15 novembre 2006
15 novembre 2006
Vu la requête, enregistrée le 14 janvier 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-Christine A, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91823
19 juin 2014
19 juin 2014
Marie-Christine MANAUD, Greffier, Monsieur SOURY, Conseiller, a été entendu en son rapport, les avocats de la cause sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887eb
30 mai 2006
30 mai 2006
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 30 MAI 2006 APPELANTS : Mademoiselle Marie Christine X... née le 18 Août 1955 à PARIS 15 (75015) 17 rue Turbigo 75002 PARIS représentée par
Source officielle6e Chambre D
6035705797b818969521ae6b
27 avril 2016
27 avril 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Marie-Christine AIMAR, Présidente , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8de9e
27 avril 2011
27 avril 2011
Madame Marie-Christine B... épouse de Monsieur Pierre X... a conclu à la confirmation de la décision déférée faisant valoir que son mari avait besoin d'être assisté compte tenu de son état de santé même
Source officiellePôle social
69d0080acdc6046d4704e89d
3 avril 2026
3 avril 2026
KACER, muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie-Christine SOYEZ MARTIN, Magistrat honoraire Assesseur : Philippe LEWANDOWSKI, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bec
9 novembre 2001
9 novembre 2001
Christian et de TREUIL Marie-Christine Mineur Comparant Assisté de Maître BERTRAND David, avocat au barreau de BEZIERS A...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cd6
9 novembre 2001
9 novembre 2001
Christian et de TREUIL Marie-Christine Mineur Comparant Assisté de Maître BERTRAND David, avocat au barreau de BEZIERS A...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9181a
19 juin 2014
19 juin 2014
.-23170 LUSSAT représentée par Me Marie-christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocat au barreau de LIMOGES, Me Cécilia DUFOUR, avocat au barreau de MONTLUÇON INTIMEE --- = = oO
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd91230
6 mars 2014
6 mars 2014
représenté par Me Marie-christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 16 OCTOBRE 2012 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUERET
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68f86698cb86fa851c25cbbf
21 octobre 2025
21 octobre 2025
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition. *** FAITS ET PROCÉDURE: Vu l'appel relevé le
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67f602591c1a56b8e1651f67
8 avril 2025
8 avril 2025
2025 : ORDONNANCE rendue par Mme Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, assistée de Mme Liselotte FENOUIL, greffière présente lors du prononcé de l'ordonnance au greffe de la cour, les
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
66fc59a8536c57b6ad8729b1
1 octobre 2024
1 octobre 2024
OCTOBRE 2024 Chambre 6 N° RG 24/00591 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JUAR du rôle général [U] [D] [C] [T] c/ Compagnie d’assurance ERGO VERSICHERUNG AG SUCCURSALE FRANCE Me Sébastien RAHON Me Marie-christine
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007893386
5 février 1996
5 février 1996
Gervasoni, Auditeur, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de Mme Marie-Christine X..., - les conclusions de M.
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000008013695
14 juin 1999
14 juin 1999
Vu la requête enregistrée le 23 janvier 1996 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-Christine X..., demeurant ... ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931d6
28 avril 2016
28 avril 2016
.-87000 LIMOGES représenté par Me Marie Christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC & ASSOCIES, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 08 JUILLET 2015 par le TRIBUNAL DE COMMERCE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6358cdc8c40aa805a7864ca4
25 octobre 2022
25 octobre 2022
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielle8ème chambre
66c826105372bffe8256302f
21 août 2024
21 août 2024
anonyme immatriculée au RCS de [Localité 5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2]/FRANCE Représentant : Me Marie-Christine
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