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OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2400412_20260409
9 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - et les conclusions de Mme Leconte, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2308929_20251009
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - et les conclusions de Mme Leconte, rapporteure publique.
DTA_2403201_20250925
25 septembre 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2414061_20260312
12 mars 2026
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : Mme A...
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02959_20250109
9 janvier 2025
" composés respectivement de cinq éoliennes et un poste de livraison, sur le territoire de la commune de Massangis.
Vice-Président ENCONTRE
DTA_2306471_20260428
28 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Crampe, présidente ; - les observations de Me Masungh-Ma-Ntchandi, représentant Mme B..., et de M.
DTA_2400615_20260414
14 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Crampe ; - les observations de Me Masungh-Ma-Ntchandi, substituant Me Bautes représentant Mme A... ; - les observations de Mme
Cour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9106b
4 février 2014
née le 26 Décembre 1958 à MAJUNGA (MADAGASCAR) ... 44100 NANTES Représentée par Me Afif MSHANGAMA, avocat au barreau de NANTES DÉDENDEUR : Le MINISTERE PUBLIC pris en la personne de Monsieur Olivier
DTA_2505886_20251023
23 octobre 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2110942_20231012
12 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - les conclusions de M.
5ème chambre, JU
DTA_2301382_20260212
12 février 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Massengo, première conseillère, en application du 4° de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer sur les litiges visés audit article.
DTA_2212215_20250925
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les conclusions de Mme Leconte, rapporteure publique, - et les observations de Me Van Elslande, représentant
DTA_2204053_20231109
9 novembre 2023
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Reconduite à la frontière
DTA_2302398_20230621
21 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 6 mars et 4 juin 2023, Mme B A, représentée par Me Matouandou Massengo, demande au tribunal, dans le dernier état
DTA_2108900_20240627
27 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les conclusions de M. Gauthier-Ameil, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2200215_20250522
22 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les conclusions de M.
DTA_2105364_20240229
29 février 2024
DTA_2106996_20230123
23 janvier 2023
B G A, représenté par Me Matouandou Massengo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 18 juin 2021 par laquelle le préfet de la Seine-Saint-Denis lui a fait obligation de quitter
DTA_2408360_20251023
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007793121
31 juillet 1992
. ; Vu la requête enregistrée au greffe du tribunal administratif de Dijon le 6 mai 1985, présentée par Mme Mireille X..., demeurant à Massingy-les-Vitteaux (21350) Vitteaux, dirigée contre le jugement
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