CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
544 résultats pour « Mathias BLANC »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
Reconversion variétale par plantation ou surgreffage des variétés auxerrois B, chardonnay B, gamay N, pinot blanc B, pinot gris G, pinot noir N. 2.
Article 2
H2SO4 (0, 49 g / l en acide acétique), soit 8, 16 meq, et une teneur en anhydride sulfureux total non supérieure à 110 milligrammes par litre, soit 22, 4 meq, pour les vins rouges, et 125 milligrammes par litre, soit 25, 5 meq, pour les vins rosés et blancs
Article 5
Pour le grand gibier : D'un bracelet de marquage en métal blanc, conforme au modèle réglementaire déposé au ministère de l'agriculture (direction générale des eaux et forêts, service de la chasse).
Tubercules, bulbes pour la reproduction végétale, blanc de champignon. 5 tonnes (ou moins) : 2 N Pour 2 tonnes supplémentaires : 0,5 N. 50 N 8 bis.
Article Annexe art. 5, art. 6, art. 7, art. 8
7 Election du président et du ou des vice-présidents Le conseil d'administration élit un président et des vice-présidents au scrutin secret au 1er et au 2e tour de scrutin à la majorité absolue des suffrages exprimés, exclusion faite des bulletins blancs
Article A4241-48-34
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 90
la position peut entraver la navigation, doit, outre la signalisation prescrite par les autres dispositions de la présente section, porter : De nuit : Trois feux clairs ou ordinaires, les feux supérieur et inférieur étant rouges et le feu du milieu blanc
Article 111-0 H
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88
Le total des quantités de produits vitivinicoles définies au a et au b ; 3° La comptabilité matières est tenue, par exercice comptable, sur un livre aux pages numérotées, jour par jour, sans blanc ni rature, ou selon une procédure informatisée, dans les
Article D325-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 62
Le président du conseil d'administration est élu par les membres délibérant au scrutin secret aux premier et deuxième tours de scrutin, à la majorité absolue des suffrages exprimés, exclusion faite des bulletins blancs ou nuls, au troisième tour à la
LEGIARTI000021010632
Saint-Emilion Grand Cru R 60 Montagne Saint-Emilion R 66 Lussac Saint-Emilion R 66 Puisseguin - Saint-Emilion R 66 Saint-Georges - Saint-Emilion R 66 Pomerol R 60 Lalande de Pomerol R 60 Fronsac R 65 Canon-Fronsac R 65 Blancs
Article Annexe II
Chacun des deux écrits devra obligatoirement être dactylographié en Arial 11, interligne simple, sur papier blanc de format 21 × 29,7 cm, et être ainsi présenté : - dimension des marges : - droite et gauche : 2,5 cm ; - à partir du bord (en-tête et
Article Annexe (Sous-partie R)
OPS 1.1190 Intentionnellement blanc.
Article 111-0 G
colonne " Sorties " du compte de fabrication doivent figurer les quantités de produits fabriqués et la teneur en alcool de ces produits. 3° La comptabilité matières est tenue, par exercice comptable, sur un livre aux pages numérotées, jour par jour, sans blanc
Article R204
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 49
-Les dispositions du titre Ier du livre Ier du présent code (partie réglementaire), à l'exclusion des mots : " sur papier blanc " figurant à l'article R. 30, sont applicables, dans leur rédaction résultant du décret n° 2023-1389 du 29 décembre 2023 :
Article D5442-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 37 > 14
Les inscriptions sont faites jour par jour, sans espace laissé en blanc. Elles sont cosignées chaque jour par le chef des agents présents à bord et le capitaine du navire.
Article 867
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 49 > 64
Les répertoires des notaires peuvent être établis sur feuillets mobiles ; les autres répertoires sont tenus sans blanc ni interligne. II. - (Abrogé) III. - Les pages des répertoires des notaires sont numérotées.
Article 4
O Plongeon à bec blanc (Gavia adamsii). Diomédéidés (Procellariformes) O Albatros hurleur (Diomedea exulans). O Albatros à bec jaune (Thalassarche chlororhynchos/Diomedea chlororhynchos).
Article Annexe
Des risques et des menaces qui augmentent Le Livre blanc de 2013 met en évidence la persistance d'un très large spectre de risques et de menaces.
Rs 13,50 LIRAC cépages blancs R 207 14,00 COTES DU VENTOUX B, Rs 178 13,00 COTES DU VENTOUX cépages rouges R 189 13,00 COTES DU VENTOUX cépages blancs R 178 13,00 COTES DU LUBERON B 180 11,50 13,00 COTES DU LUBERON cépage syrah
Article 7
Un feu blanc concerne les véhicules des services réguliers de transport en commun. 2.
Article B
Nématode des feuilles du riz (bout blanc) et du fraisier. Guadeloupe. Guyane, Martinique. Réunion. Aphis gossypii (homoptère). Puceron des cucurbitacées, coton, agrumes. Réunion. Atta cephalotes (hyménoptère).
Page 15 · 544 résultats