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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b517
6 mai 2008
6 mai 2008
Demeurant :... 42000 SAINT- ETIENNE représenté par la SCP DUTRIEVOZ, Avoués assisté par Maître BOST, Avocat, (SAINT- ETIENNE) SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE 49 ROUTE DE VIENNE- 69007
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62cfb1ef548bc59fcf4f0ed8
13 juillet 2022
13 juillet 2022
SOCIETE DES TRANSPORTS ARPI-FERDOUEL - S.T.A.F. prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] Représentée par Me Michel PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2402013_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
La société " Mathieu " a déposé des offres pour les lots 4, 9 11 et 14.
Source officielleTrib. de Commerce
69fb223ecdc6046d47c913f4
5 mai 2026
5 mai 2026
judiciaire prévue par les dispositions des articles L.631-1 et suivants du code de commerce de la société : MN BICHRI SARL - [Adresse 2] Activité : 1- D'assurer des prestations de transport public routier
Source officiellesoc
6079b1bf9ba5988459c532d0
18 juin 2003
18 juin 2003
Neuvecelle, dont le siège est 42, avenue de Verlagnu, 74500 Neuvecelle, 23 / de la SSIAD Les Dranses, dont le siège est Les Tilleuls, 74430 Le Biot, 24 / de l'ADMR du Parmelan, dont le siège est 758, route
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5fc
4 octobre 2007
4 octobre 2007
et réprimée par les articles L.233-1, L.224-12 du Code de la route, * coupable de CONDUITE D'UN VEHICULE SANS PERMIS, faits commis le 24 juillet 2006, à VIVIER AU COURT (08), (NATINF 7536), infraction
Source officielleChambre 1
DTA_2202200_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Enfin, si le projet fait face à une quinzaine de constructions situées au sud de la route des Charbonnières, celles-ci s'étendent le long d'une voie parallèle secondaire dont il ressort des plans produits
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
A. SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE D'ORBAISc/Commune D'ORBAIS L'ABBAYE
62c52995a2c4236379079b10
5 juillet 2022
5 juillet 2022
DU DOMAINE D'ORBAIS Ferme de MAUCREUX - route de MAUCREUX 51270 SUIZY-LE-FRANC Représentée par Me Simon COUVREUR de la SARL SARL D'AVOCATS MARIN-COUVREUR-URBAIN,avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c69e
9 septembre 2008
9 septembre 2008
décision attaquée en date du 12 Mars 2007, enregistrée sous le no 05 / 00544 ARRÊT DU 09 Septembre 2008 APPELANT : Monsieur Patrick X... ... 49140 SOUCELLES représenté par Maître Mathias
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C202105
17 décembre 2009
17 décembre 2009
Mathieu X..., assuré auprès de la MAIF, et celui conduit par M.
Source officielleChambre commerciale 3-2
686df87abdbdd86396f38fdd
8 juillet 2025
8 juillet 2025
SIRET : 383 952 470 RCS [Localité 7] Ayant son siège [Adresse 4] [Localité 3] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Mathieu
Source officielleChambre sociale 4-2
65b370c18c0355000835f8ef
25 janvier 2024
25 janvier 2024
rendue le 28 Mars 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES N° Section : RE N° RG : 23/00622 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Mathilde
Source officielle5e chambre
DTA_2401128_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Vu : - le code de la route ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTrib. de Commerce
6914e0da4322238c08a88001
15 janvier 2025
15 janvier 2025
à disposition au greffe le 15 janvier 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Madame Nicole GENOT-LOISEL et Maître Matthieu
Source officielleTrib. de Commerce
69a0e5f5cdc6046d47dcfc36
15 janvier 2025
15 janvier 2025
à disposition au greffe le 15 janvier 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Madame Nicole GENOT-LOISEL et Maître Matthieu
Source officielleJuge unique (Chambre 1)
DTA_2302225_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
A a été victime d'un accident de la circulation sur la route départementale RD460 dans le sens Escles-Epinal, à hauteur de la sortie PK 43.
Source officielleJuge unique (Chambre 1)
DTA_2100031_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Vu : - le code de la route ; - le code de procédure pénale ; - le code de justice administrative.
Source officielle19e chambre
64379e7d9477fe04f5cc6893
12 avril 2023
12 avril 2023
Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES N° Chambre : N° Section : I N° RG : F 20/00116 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la AARPI BEZARD GALY COUZINET Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd8766e
22 novembre 2005
22 novembre 2005
Pauline DE X... épouse DE MARMIESSE Mathilde DE X... épouse Y... Cécile DE X... épouse DE BUYER C/ Auguste Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd888ab
18 mai 2006
18 mai 2006
1960 à MANTES LA JOLIE (78) ... - 78770 MARCQ ès-qualités d'administrateur légal de sa fille mineure Mélanie Marie Mathilde A... née le 8 décembre 1988 à Versailles (78) Mademoiselle Stéphanie Andrée
Source officiellePage 15 sur 52