Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les conclusions de M.

Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 5 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massengo, magistrate désignée, - et les conclusions de Mme Leconte, rapporteure publique.

pièce LTDD05 (il est expressément fait référence à la comptabilité informatique contenue dans le dossier assos grilles loto ventilée par date de manifestation de loterie, par salle (le templier et Marengo

du collège Marengo.

siège est [Adresse 4], [Localité 3], a formé le pourvoi n° E 23-14.333 contre l'arrêt rendu le 5 janvier 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Mango

Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.

Délibéré après l'audience du 19 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 20 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 17 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 5 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Malengo Y..., demeurant chez M. X..., ... ; M.

La présidente du tribunal a désigné Mme Massengo, première conseillère, pour statuer en matière de référés, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 27 octobre 2016 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile, section B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Marengo

novembre 2003), que, par acte notarié du 18 janvier 1984 renouvelé le 17 février 1993 visant les dispositions de l'article L. 415-11 du Code rural, le Centre communal d'actions sociales de la commune de Massegros

I C D, agissant en son nom propre et en qualité de représentant légal de l'enfant Innocent Nathan D Massengo, représentés par Me Pollono, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 décembre

Z..., acquéreur évincé, a assigné la société France immobilier, aux droits de laquelle vient la société Masséna, M.